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Analyse du scrutin n° 1294
Première séance du 22/06/2016

Scrutin public sur l'amendement n° 441 de M. Plisson à l'article 9 du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nouvelle lecture).

Synthèse du vote

Nombre de votants : 64

Nombre de suffrages exprimés : 62

Majorité absolue : 32

Pour l'adoption : 18

Contre : 44

L'Assemblée nationale n'a pas adopté.

Groupe socialiste, écologiste et républicain (291 membres)

Pour: 5

  • Jean-Claude Buisine
  • Jean-Jacques Cottel
  • Pascal Demarthe
  • Philippe Plisson
  • Frédéric Roig

Contre: 36

  • Sylviane Alaux
  • Éric Alauzet
  • Jean-Pierre Allossery
  • Gérard Bapt
  • Serge Bardy
  • Delphine Batho
  • Luc Belot
  • Chantal Berthelot
  • Jean-Louis Bricout
  • Jean-Jacques Bridey
  • Sabine Buis
  • Jean-Yves Caullet
  • Jean-Paul Chanteguet
  • Guy-Michel Chauveau
  • Catherine Coutelle
  • Karine Daniel
  • Florence Delaunay
  • Françoise Descamps-Crosnier
  • Françoise Dubois
  • Éric Elkouby
  • Geneviève Gaillard
  • Monique Iborra
  • François-Michel Lambert
  • Colette Langlade
  • Viviane Le Dissez
  • Annick Le Loch
  • Bruno Le Roux
  • Marie-Thérèse Le Roy
  • Michel Lesage
  • Martine Lignières-Cassou
  • François Loncle
  • Véronique Massonneau
  • Paul Molac
  • Robert Olive
  • Monique Rabin
  • Suzanne Tallard

Abstention: 1

  • Catherine Beaubatie

Non-votant: 1

    M. Claude Bartolone (Président de l'Assemblée nationale).

Groupe Les Républicains (198 membres)

Pour: 9

  • Laurence Arribagé
  • Guillaume Chevrollier
  • Dino Cinieri
  • Jean-Louis Costes
  • Julien Dive
  • Yves Fromion
  • Véronique Louwagie
  • Gilles Lurton
  • Jean-Marie Sermier

Non-votant: 1

    Mme Catherine Vautrin (Président de séance).

Groupe de l'union des démocrates et indépendants (30 membres)

Pour: 2

  • Yannick Favennec
  • Bertrand Pancher

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste (18 membres)

Pour: 2

  • Jeanine Dubié
  • Jacques Krabal

Groupe de la gauche démocrate et républicaine (15 membres)

Abstention: 1

  • Jean-Philippe Nilor

Non inscrits (25)

Contre: 8

  • Laurence Abeille
  • Brigitte Allain
  • Isabelle Attard
  • Danielle Auroi
  • Michèle Bonneton
  • Noël Mamère
  • Jean-Louis Roumégas
  • Eva Sas