Analyse du scrutin n° 907
Deuxième séance du 07/10/2014

Scrutin public sur l'amendement n° 1581 de M. Carvalho et les amendements identiques à l'article premier du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (première lecture).

Synthèse du vote

Nombre de votants : 35

Nombre de suffrages exprimés : 35

Majorité absolue : 18

Pour l'adoption : 11

Contre : 24

L'Assemblée nationale n'a pas adopté.

Groupe socialiste, républicain et citoyen (289 membres)

Pour: 1

Jean-Luc Laurent

Contre: 17

Marie-Noëlle Battistel
Christophe Borgel
Christophe Bouillon
Jean-Louis Bricout
François Brottes
Jean-Jacques Cottel
Françoise Descamps-Crosnier
Françoise Dubois
William Dumas
Chantal Guittet
Frédérique Massat
Émilienne Poumirol
Christophe Premat
Catherine Quéré
Marcel Rogemont
Béatrice Santais
Clotilde Valter

Non-votant: 1

Bartolone

Groupe de l'union pour un mouvement populaire (197 membres)

Pour: 8

Julien Aubert
Xavier Breton
Daniel Fasquelle
Claude de Ganay
Alain Leboeuf
Martial Saddier
Michel Sordi
Jean-Marie Tetart

Non-votant: 1

Le Fur

Groupe de l'union des démocrates et indépendants (30 membres)

Pour: 1

Jean-Paul Tuaiva

Groupe écologiste (18 membres)

Contre: 6

Denis Baupin
Christophe Cavard
Cécile Duflot
Paul Molac
Barbara Pompili
François de Rugy

Groupe de la gauche démocrate et républicaine (15 membres)

Pour: 1

André Chassaigne

Contre: 1

Jean-Philippe Nilor