Analyse du scrutin n° 907
Deuxième séance du 07/10/2014

Scrutin public sur l'amendement n° 1581 de M. Carvalho et les amendements identiques à l'article premier du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (première lecture).

Synthèse du vote

Nombre de votants : 35

Nombre de suffrages exprimés : 35

Majorité absolue : 18

Pour l'adoption : 11

Contre : 24

L'Assemblée nationale n'a pas adopté.

Groupe socialiste, républicain et citoyen (289 membres)

Pour: 1

  • Jean-Luc Laurent

Contre: 17

  • Marie-Noëlle Battistel
  • Christophe Borgel
  • Christophe Bouillon
  • Jean-Louis Bricout
  • François Brottes
  • Jean-Jacques Cottel
  • Françoise Descamps-Crosnier
  • Françoise Dubois
  • William Dumas
  • Chantal Guittet
  • Frédérique Massat
  • Émilienne Poumirol
  • Christophe Premat
  • Catherine Quéré
  • Marcel Rogemont
  • Béatrice Santais
  • Clotilde Valter

Non-votant: 1

    M. Claude Bartolone (Président de l'Assemblée nationale).

Groupe de l'union pour un mouvement populaire (197 membres)

Pour: 8

  • Julien Aubert
  • Xavier Breton
  • Daniel Fasquelle
  • Claude de Ganay
  • Alain Leboeuf
  • Martial Saddier
  • Michel Sordi
  • Jean-Marie Tetart

Non-votant: 1

    M. Marc Le Fur (Président de séance).

Groupe de l'union des démocrates et indépendants (30 membres)

Pour: 1

  • Jean-Paul Tuaiva

Groupe écologiste (18 membres)

Contre: 6

  • Denis Baupin
  • Christophe Cavard
  • Cécile Duflot
  • Paul Molac
  • Barbara Pompili
  • François de Rugy

Groupe de la gauche démocrate et républicaine (15 membres)

Pour: 1

  • André Chassaigne

Contre: 1

  • Jean-Philippe Nilor

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