Analyse du scrutin n° 908
Première séance du 08/10/2014

Scrutin public sur l'amendement n° 350 de M. Aubert et l'amendement identique n° 11 de M. Lamblin à l'article premier du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (première lecture).

Synthèse du vote

Nombre de votants : 59

Nombre de suffrages exprimés : 55

Majorité absolue : 28

Pour l'adoption : 13

Contre : 42

L'Assemblée nationale n'a pas adopté.

Groupe socialiste, républicain et citoyen (289 membres)

Contre: 37

  • Ericka Bareigts
  • Marie-Noëlle Battistel
  • Philippe Bies
  • Christophe Borgel
  • Christophe Bouillon
  • Jean-Louis Bricout
  • François Brottes
  • Sabine Buis
  • Alain Calmette
  • Jean-Yves Caullet
  • Jean-Paul Chanteguet
  • Jean-Jacques Cottel
  • Sébastien Denaja
  • Françoise Descamps-Crosnier
  • Françoise Dubois
  • Corinne Erhel
  • Jean-Marc Fournel
  • Geneviève Gaillard
  • Françoise Imbert
  • Henri Jibrayel
  • Anne-Yvonne Le Dain
  • Jean-Yves Le Déaut
  • Annick Le Loch
  • Arnaud Leroy
  • Martine Lignières-Cassou
  • Audrey Linkenheld
  • Frédérique Massat
  • Philippe Plisson
  • Dominique Potier
  • Émilienne Poumirol
  • Christophe Premat
  • Béatrice Santais
  • Suzanne Tallard
  • Stéphane Travert
  • Catherine Troallic
  • Clotilde Valter
  • Jean Jacques Vlody

Abstention: 1

  • Jean-Luc Laurent

Non-votants: 2

    MM. Claude Bartolone (Président de l'Assemblée nationale) et Christophe Sirugue (Président de séance).

Groupe de l'union pour un mouvement populaire (197 membres)

Pour: 13

  • Damien Abad
  • Julien Aubert
  • Guillaume Chevrollier
  • Claude de Ganay
  • Guy Geoffroy
  • Michel Heinrich
  • Jacques Lamblin
  • Alain Leboeuf
  • Martial Saddier
  • Michel Sordi
  • Éric Straumann
  • Jean-Marie Tetart
  • Patrice Verchère

Groupe de l'union des démocrates et indépendants (30 membres)

Abstention: 2

  • Charles de Courson
  • Bertrand Pancher

Groupe écologiste (18 membres)

Contre: 5

  • Laurence Abeille
  • Denis Baupin
  • Christophe Cavard
  • Cécile Duflot
  • François de Rugy

Groupe de la gauche démocrate et républicaine (15 membres)

Abstention: 1

  • André Chassaigne

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