Noël, Michel Appert

1751 - 1836

Informations générales
  • Né le 2 mars 1751 à Montargis (Loiret - France)
  • Décédé le 16 septembre 1836 à Montargis (Loiret - France)

Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Consulat et Premier Empire
Législature
Corps législatif
Mandat
Du 25 décembre 1799 au 1er juillet 1804
Département
Loiret

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

député au Conseil des Anciens et au Corps législatif, né à Moutargis (Loiret), le 2 mars 1751, mort à Montargis, le 16 septembre 1836. Commissaire près l'Administration municipale du canton de Saint-Maurice, il fut, le 23 germinal an VI, envoyé par le département du Loiret au Conseil des Anciens, et réélu à cette Assemblée par le même département le 25 germinal an «VII. Son rôle parlementaire fut des plus modestes: on trouve son nom cité dans le procès-verbal de la séance du 9 fructidor an VII (27 août 1799) : il avait fait approuver une résolution qui concédait la maison de l'émigré Castellanue, à Paris, à la veuve dit citoyen Roberjot, « l'un des ministres, dit le Moniteur, massacrés à Rastadt par les Autrichiens. » Rallié au Coup d'Etat de Brumaire, il entra au Corps législatif, le 4 nivôse an VIII. Classé par le sort dans la série des députés qui devaient être soumis au renouvellement en l'an XII, il quitta la vie parlementaire, à cette date, et pour n'y plus rentrer.


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