François, Michel Courtot
1757 - 1816
- Informations générales
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- Né le 15 mars 1757 à Noroy-le-bourg ( - Généralité de Besançon France)
- Décédé le 20 avril 1816 à Besançon (Doubs - France)
Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés
- Régime politique
- Révolution
- Législature
- Assemblée nationale législative
- Mandat
- Du 28 août 1791 au 20 septembre 1792
- Département
- Haute-Saône
- Groupe
- Majorité réformatrice
Biographies
Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)
Député à l'Assemblée législative de 1791, né à Noroy-le-Bourg (Généralité de Besançon), le 15 mars 1757, mort à Besançon (Doubs), le 20 avril 1816, avocat, il devint juge au tribunal de Vesoul, et fut élu, le 28 août 1791, le 3e sur 7, par 196 voix (358 votants) député de la Haute-Saône à l'Assemblée législative, où il vota silencieusement avec la majorité.
Après le coup d'Etat de brumaire an VIII, il fut nommé (28 floréal) président du tribunal criminel de Vesoul.