Charles, Baptiste, François Vernerey

Informations générales
  • Décédé à une date inconnue

Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Révolution
Législature
Assemblée nationale législative
Mandat
Du 31 août 1791 au 20 septembre 1792
Département
Doubs
Groupe
Majorité
Régime politique
Révolution
Législature
Convention nationale
Mandat
Du 5 septembre 1792 au 26 octobre 1795
Département
Doubs
Groupe
Gauche

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

Député en 1791, membre de la Convention, né à Baume-les-Dames (Doubs) en 1749, mort à une date inconnue, il était homme de loi avant la Révolution.

Nommé (1790) membre du directoire du Doubs, il fut élu, le 31 août 1791, député du Doubs à l'Assemblée législative, le 6e et dernier, par 185 voix (310 votants), et vota avec la majorité.

Envoyé de nouveau à la Convention par le département du Doubs (5 septembre 1792), le 5e sur 6, avec 226 voix (335 votants), il répondit dans le procès du roi : « Je prononce la mort » et vota contre l'appel et contre le sursis. Il remplit ensuite une mission dans la Creuse et dans l'Allier, et s'y montra modéré. De retour à l'assemblée, il n'eut qu'une part très secondaire aux travaux législatifs, et ne prit guère la parole que le 22 thermidor an III, en faveur de Fouché accusé de dilapidations.