Jean-Michel Dubouloz

- 1809

Informations générales
  • Décédé le 28 décembre 1809 à Paris (Paris - France)

Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Révolution
Législature
Convention nationale
Mandat
Du 18 avril 1793 au 26 octobre 1795
Département
Mont-Blanc
Groupe
Plaine
Régime politique
Révolution
Législature
Conseil des Cinq-Cents
Mandat
Du 14 octobre 1795 au 20 mai 1797
Département
Mont-Blanc
Groupe
Modérés

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

Membre de la Convention, et député aux Cinq Cents, né à Thonon (Haute-Savoie) en 1750, mort à une date inconnue, il était avocat à Annecy, lorsqu'il fut élu député à la Convention, le 7e sur 8, avec 345 voix sur 568 votants, par le département du Mont-Blanc, le 22 février 1793.

Républicain modéré, il se cantonna dans les questions d'affaires, fit partie du comité des transports, dont il fut le rapporteur, et entretint une correspondance suivie avec la Société républicaine de Thonon, son pays natal. Il vota, le 9 thermidor, la proscription de Robespierre, et ne quitta pas le comité des transports, dont il rédigea le projet de décret sur les postes et messageries, en brumaire an IV.

Elu au Conseil des Cinq Cents, le 22 vendémiaire an IV, par 200 voix sur 254 votants, il fit partie des commissions de la mercuriale, du cautionnement des conducteurs de diligences, etc., et parla (22 frimaire an V) (2 décembre 1796) sur la mauvaise et dispendieuse organisation du service des postes.

Le 20 mai 1797, le renouvellement par le sort du second tiers des membres du Conseil des Cinq Cents l'en fit sortir; mais il fut élu par son département juge du tribunal, où il siégea jusqu'au 18 brumaire. Le gouvernement consulaire lui donna au tribunal civil de Thonon le siège de commissaire du gouvernement.