Daniel Doumerc

1738 - 1816

Informations générales
  • Né le 30 août 1738 à Montauban (Tarn-et-Garonne - France)
  • Décédé le 26 juillet 1816 à Paris (Paris - France)

Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Révolution
Législature
Conseil des Cinq-Cents
Mandat
Du 16 octobre 1795 au 4 septembre 1797
Département
Lot
Groupe
Droite

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

Député au Conseil des Cinq Cents, né à Montauban (Tarn-et-Garonne) le 30 août 1738, de Jean Doumerc, maître cordonnier et Marie Louis, mort à Paris le 26 juillet 1816, il était propriétaire à Montauban, lorsqu'il fut élu, le 24 vendémiaire an IV, député du Lot au Conseil des Cinq Cents, par 167 voix sur 182 votants.

Lors de la vérification des pouvoirs, il fut exclu « jusqu'à la paix, ou jusqu'à sa radiation définitive de la liste des émigrés, de toute fonction législative ». Le 21 ventôse, Bion, organe de la commission chargée d'examiner les pièces justificatives produites par M. Doumerc, déclara qu'elles prouvaient la non émigration, et proposa sa réintégration. Le Conseil ordonna l'ajournement; mais, le 28 du même mois, sur la proposition de Treilhard, la suspension fut levée.

Au coup d'Etat de fructidor an V, Doumerc fut inscrit sur la liste des déportés, et le séquestre fut mis sur ses biens jusqu'à preuve authentique de son arrivée dans son lieu de déportation. Le séquestre fut levé le 17 thermidor an VII, par arrêté du Directoire exécutif, sur la constatation de sa présence à l'île d'Oléron.

Date de mise à jour: juillet 2020