Charles, François, Joseph Foncez

1752 -

Informations générales
  • Né le 16 avril 1752 à Mons (Belgique)
  • Décédé à une date inconnue

Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Révolution
Législature
Conseil des Cinq-Cents
Mandat
Du 14 avril 1798 au 26 décembre 1799
Département
Départements de l'Empire français aujourd'hui en Belgique

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

Député au Conseil des Cinq-Cents, né à Mons (Belgique) le 16 avril 1752, de Louis Foncez, maître orfèvre et Marie Joseph Taveaux, mort à une date inconnue, il était, dans sa ville natale, président de la cour de justice criminelle, quand il fut élu (25 germinal an VI) député du département de Jemmapes au Conseil des Cinq-Cents.

Dans la séance du 2 fructidor an VI, il parla sur la nouvelle loi de la conscription et s'opposa à ce que cette loi fût appliquée intégralement aux départements belges. Le 12 du même mois, il présenta quelques observations sur la vente des biens nationaux, et proposa, pour la diminution des frais d'administration, des mesures qui furent adoptées. Le 14 nivôse an VII, il rechercha les causes de la faiblesse des produits de la poste aux lettres, qui ne rapportait pas plus qu'avant la Révolution, bien que le territoire eût été considérablement agrandi et le tarif augmenté.

Favorable au coup d'Etat de brumaire, Foncez fut nommé, le 17 messidor an VIII, juge au tribunal d'appel du département de la Dyle, et reçut en l'an XII la décoration de la Légion d'honneur. Le 13 février 1811, il fut fait chevalier de l'Empire.

Date de mise à jour: juillet 2020