BEGIN:VCALENDAR
METHOD:PUBLISH
VERSION:2.0
PRODID:-//Assemblee-Nationale//iCal 3.0//FR
TZ:+00
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455055
DTSTART:20250312T073000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de France-Australie
LOCATION:3e Bureau
DESCRIPTION:Réunion de travail autour de Mme Anne GENETET, députée de la 11e circonscription des Français établis hors de France, présidente du groupe d’amitié sous la précédente législature
DTEND:20250312T083000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUSNR5L17S2025IDS29277
DTSTART:20250312T080000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Séance publique (1e)
LOCATION:Sénat
DESCRIPTION:Discussion\nDiscussion\nDiscussion\nDiscussion\nDiscussion\n
DTEND:20250312T090000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454878
DTSTART:20250312T080000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission des affaires étrangères
LOCATION:Salle 4223 – Commission des affaires étrangères,  9 rue de Bourgogne, 2ème étage
DESCRIPTION:Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine (n° 1001) (amendements, art. 88).
DTEND:20250312T083000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454901
DTSTART:20250312T080000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission de la défense nationale et des forces armées
LOCATION:Salle 4123 –  9 rue de Bourgogne, 1er étage
DESCRIPTION:Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Gomart, directeur de l’Institut français des relations internationales (IFRI), sur l’actualisation de la Revue nationale stratégique (RNS) 2022. 
DTEND:20250312T094000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454879
DTSTART:20250312T083000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission des affaires étrangères
LOCATION:Salle 4223 – Commission des affaires étrangères,  9 rue de Bourgogne, 2ème étage
DESCRIPTION:Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 536) (rapport) ;\nNomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :\nProjet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du protocole de Londres de 1996 à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières (n° 942) ;\nProjet de loi autorisant l’approbation de la résolution n° 259 portant modification de l’article 1er de l’accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement afin de permettre l’élargissement limité et progressif du champ d’action géographique de la Banque à l’Afrique subsaharienne et à l’Irak (sous réserve de sa transmission).\n
DTEND:20250312T092500Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455088
DTSTART:20250312T083000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission du développement durable et de l&#039;aménagement du territoire
LOCATION:Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
DESCRIPTION:Audition de M. Thierry Langreney, président des Ateliers du futur, sur l’assurabilité des risques climatiques.
DTEND:20250312T103500Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455000
DTSTART:20250312T090000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission des lois
LOCATION:6ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage
DESCRIPTION:Nomination de rapporteurs sur :\nLa proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Jean Maïa en tant que président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) ;\nLa proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Vincent Mazauric en tant que président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR) ;\nLa proposition de loi de Mme Léa Balage El Mariky, M. Stéphane Mazars et plusieurs de leurs collègues visant à renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes (n° 960) ;\nLa proposition de loi de M. Didier Lemaire et plusieurs de ses collègues visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (n° 948) ;\nLa proposition de loi de M. Loïc Kervran et plusieurs de ses collègues visant à faire exécuter les peines d&#039;emprisonnement ferme (n° 374) ;\nLa proposition de loi de M. Xavier Albertini et plusieurs de ses collègues pour réformer l’accueil des gens du voyage (n° 906) ;\nLa proposition de loi de Mme Naïma Moutchou et plusieurs de ses collègues visant à restaurer l’autorité de l’État (n° 959).\n
DTEND:20250312T091000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455008
DTSTART:20250312T090000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission des affaires économiques
LOCATION:Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
DESCRIPTION:Nomination de rapporteurs pour la séance thématique de contrôle prévue le 28 avril 2025, à la demande du groupe HOR, sur le thème : « Souveraineté énergétique et avenir du mix énergétique français » ;\nTable ronde, organisée conjointement avec la commission des affaires culturelles, consacrée au secteur du jeu vidéo, réunissant Mme Anne Dévouassoux, présidente du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), M. James Rebours, président du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL), et M. Vincent Villette, directeur financier et juridique du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), accompagné par Mme Pauline Augrain, directrice du numérique.\n
DTEND:20250312T110000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455134
DTSTART:20250312T090000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission des affaires sociales
LOCATION:Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage
DESCRIPTION:Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes (n° 666) ;\nDésignation de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 29 avril 2025 sur le thème « Rendre plus efficace le dispositif d’allocation des travailleurs indépendants » ;\nExamen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs (n° 1030) (Mme Laure Miller, rapporteure).\n- audition de M. Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé.\n
DTEND:20250312T110500Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454973
DTSTART:20250312T090500Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission des affaires culturelles et de l&#039;éducation
LOCATION:Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
DESCRIPTION:Table ronde, organisée conjointement avec la commission des affaires économiques, consacrée au secteur du jeu vidéo réunissant Mme Anne Dévouassoux, présidente du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV), M. James Rebours, président du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL), et M. Vincent Villette, directeur financier et juridique du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), accompagné par Mme Pauline Augrain, directrice du numérique.
DTEND:20250312T110000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454902
DTSTART:20250312T100000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission de la défense nationale et des forces armées
LOCATION:Salle 4123 –  9 rue de Bourgogne, 1er étage
DESCRIPTION:Audition, à huis clos, de M. André Denk, directeur-adjoint de l’Agence européenne de défense (AED) (cycle Europe de la défense).
DTEND:20250312T112000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455142
DTSTART:20250312T100000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de France-Suède
LOCATION:3ème bureau
DESCRIPTION:– Constitution du bureau du groupe d’amitié ;– Échanges concernant les activités du groupe d’amitié.
DTEND:20250312T110000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455164
DTSTART:20250312T100000Z
DTSTAMP:20260926T004557Z
SUMMARY:Réunion de la commission des affaires étrangères
LOCATION:Salle 4223 – Commission des affaires étrangères,  9 rue de Bourgogne, 2ème étage
DESCRIPTION:Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Maire, commissaire général de la section française à l’Exposition universelle d’Osaka 2025 et président de la Compagnie française des expositions (COFREX SAS).
DTEND:20250312T113000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455138
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T120000Z
SUMMARY:Réunion de France-Macédoine du Nord
LOCATION:Salon Mars II
DESCRIPTION:Réunion constitutive du groupe d&#039;amitié France - Macédoine du Nord : constitution du bureau et échange de vues sur les travaux à venir du groupe, suivis de l&#039;audition de Mme Marguerite Costa de Beauregard, sous-directrice de l&#039;Europe balkanique à la direction de l&#039;Europe continentale du ministère de l&#039;Europe et des Affaires étrangères.
DTEND:20250312T130000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDS29162
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T130000Z
SUMMARY:Première séance publique (127e)
LOCATION:Assemblée nationale
DESCRIPTION:Questions au Gouvernement\nDiscussion de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l&#039;Assemblée nationale afin de supprimer le vote par assis et levé\nDiscussion de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine\n\n\n\n\n\n\n
DTEND:20250312T190000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454869
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T133000Z
SUMMARY:Réunion de la commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
LOCATION:Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
DESCRIPTION:Audition, ouverte à la presse, du CEA / DAM (Commissariat à l’énergie atomique – Direction des applications militaires) (en présentiel) : M. Jérôme Demoment, directeur des applications militaires (DAM) du commissariat à l&#039;énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) ; M. Philippe Sansy, directeur adjoint des applications militaires ; M. Jean-François Sornein et M. Laurent Bourgois, experts.
DTEND:20250312T163000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455112
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T133000Z
SUMMARY:Réunion 
LOCATION:Salle 6634 - 2e étage -  Palais Bourbon
DESCRIPTION:Table ronde, non ouverte à la presse,  sur la conciliation vie professionnelle et vie familiale avec Mme Thi Nhu An Pham auteure de « La Reprise : Le tabou de la condition des femmes après le congé maternité » ; Mme Sophie Pochic, sociologue du travail et du genre, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique et M. Pierre Pora, économiste à l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), auteur de l’article « Les pénalités salariales face à la maternité ».  
DTEND:20250312T143000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454819
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion 
LOCATION:salle 4085 - 9 rue de Bourgogne
DESCRIPTION:Audition de M. Maxence Brischoux, directeur de Projets – Espace - Coordinateur Interministériel France 2030 Espace - Service de l’Economie Numérique à la Direction générale des entreprises, accompagné de Mme Amandine Reix, sous-directrice du spatial, de l&#039;électronique et du logiciel à la direction générale des entreprises, au ministère de l&#039;Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.
DTEND:20250312T150000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454866
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion de la commission des finances
LOCATION:Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage
DESCRIPTION:Audition de M. François Sauvadet, président de Départements de France, de M. Jean-Léonce Dupont, vice-président délégué, de M. Jean-Luc Chenut, président du département d’Ille-et-Vilaine et de M. Nicolas Fricoteaux, président du département de l’Aisne, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l’ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958).
DTEND:20250312T170000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454984
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion de la commission de la défense nationale et des forces armées
LOCATION:Salle 4123 –  9 rue de Bourgogne, 1er étage
DESCRIPTION:Audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Valls, ministre d’État, ministre des Outre-mer, sur l’actualisation de la revue nationale stratégique (RNS) 2022 : les enjeux ultra-marins.
DTEND:20250312T153000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455152
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion de la mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France
LOCATION:Salon Gabriel – 101 rue de l&#039;Université, Rez-de-chaussée
DESCRIPTION:Audition de Mme Sophie Lebret, secrétaire générale des ministères sociaux et haut fonctionnaire de sécurité et de défense, accompagnée de M. Marc Meunier, haut fonctionnaire de sécurité et de défense adjoint et chef du service, M. Mathieu Pampin, chef du pôle Défense et sécurité, adjoint au chef de service, et Mme Louise Langlois-Damade, chargée de mission Sécurité économique.
DTEND:20250312T150000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455175
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion de la mission d&#039;évaluation du programme « Action cœur de ville »
LOCATION:Salle 8838 – 233 boulevard Saint-Germain, 8ème étage
DESCRIPTION:Audition de Mme Priscille Caignault, notaire, membre du bureau du Conseil supérieur du notariat (CSN), accompagnée de M. François Proost, responsable de l’activité immobilière au département Économie du notariat, et de Mme Camille Stoclin-Mille, directrice des affaires publiques.
DTEND:20250312T150000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455184
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion de la commission d&#039;enquête concernant l’organisation des élections en France
LOCATION:Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
DESCRIPTION:Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Sueur, ancien ministre, ancien sénateur, co-rapporteur en 2010, avec M. Hugues Portelli, d’une mission d’information du Sénat sur le thème : “Sondages et Démocratie : pour une législation respectueuse de la sincérité du débat politique”.
DTEND:20250312T151000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455190
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion 
LOCATION:Salle N° 23 – 3 Aristide Briand, 1er sous-sol
DESCRIPTION:Table ronde « Pêche et enjeux halieutiques »– Comité national de la pêche professionnelle en eau douce (Conapped)M. Didier Macé, président  M. Nicolas Stolzenberg, chargé de mission - Association nationale pour la protection des eaux et rivières (Anper-tos)M. Raphaël Amat, secrétaire général M. Josselin de Lespinay, administrateur (sous réserve)
DTEND:20250312T150000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455248
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion de France-Palestine
LOCATION:7ème Bureau
DESCRIPTION:Réunion constitutive
DTEND:20250312T143000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455250
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion de France-Bénin
LOCATION:salle 7207
DESCRIPTION:Réunion constitutive
DTEND:20250312T143500Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDFL455229
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion - Ouïghours
LOCATION:salon Mansart (32 rue Saint-Dominique)
DESCRIPTION:Réunion constitutive
DTEND:20250312T150000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDFL455381
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140000Z
SUMMARY:Réunion - Chrétiens d&#039;Orient
LOCATION:salle Lamartine
DESCRIPTION:Réunion constitutive du groupe d&#039;études : désignation du bureau, échange de vues sur les travaux à mener
DTEND:20250312T150000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454961
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T140500Z
SUMMARY:Réunion de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
LOCATION:Salle 7040 – 103 rue de l&#039;Université, 2ème sous-sol
DESCRIPTION:Audition conjointe de M. Jean-Pierre Cazenave, président de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), de M. Ronan Mahieu, directeur des études et des statistiques à la direction des politiques sociales de la Caisse des dépôts, et de MM. Yannick Le Guillou, inspecteur des affaires sociales en service extraordinaire, Vincent Ruol, inspecteur général des affaires sociales, Laurent Trupin, inspecteur général des finances, et Bastien Sayen, inspecteur général de l’administration, co-auteurs d’un rapport sur la situation financière de la CNRACL.
DTEND:20250312T153000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455666
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T143000Z
SUMMARY:Réunion de France-Guinée équatoriale
LOCATION:Salle 4405 - Salle de réunion de la coopération - Bâtiment Las Cases - 9RB
DESCRIPTION:Constitution du groupe d&#039;amitié France - Guinée équatoriale pour la 17ème législature.Désignation des membres du bureau.
DTEND:20250312T153000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDFL455519
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T143000Z
SUMMARY:Réunion - Industries de défense
LOCATION:salle 6550 (2e étage)
DESCRIPTION:Audition de M. l&#039;ingénieur général de l&#039;armement Alexandre Lahousse, directeur général adjoint de la direction générale de l&#039;armement (DGA)
DTEND:20250312T153000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455113
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T150000Z
SUMMARY:Réunion 
LOCATION:Salle 6634 - 2e étage -  Palais Bourbon
DESCRIPTION:Table ronde, non ouverte à la presse, sur la politique familiale et la répartition de la responsabilité parentale (tâches domestiques) avec Mme Marta Domínguez Folgueras, professeure de sociologie, spécialiste de la division des tâches domestiques et de l’attention aux enfants ; Mme Julie Hebting, fondatrice et directrice de l’association Maydée et Mme Anne Solaz, directrice de recherche à l’institut national d’études démographiques (INED) sur l’économie de la famille, du travail et de la démographie. 
DTEND:20250312T160000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455191
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T150000Z
SUMMARY:Réunion 
LOCATION:Salle N° 23 – 3 Aristide Briand, 1er sous-sol
DESCRIPTION:Fédération nationale de la pêche en FranceM. Jean Paul Doron, premier vice-président et président de la fédération de pêche et de protection du milieu aquatique de l’OrneM. Hamid Oumoussa, directeur général
DTEND:20250312T160000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455194
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T150000Z
SUMMARY:Réunion de la mission d&#039;évaluation de l&#039;impact de la loi du 22 juillet 2019 portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
LOCATION:4ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage
DESCRIPTION:Organisations syndicales de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)En attente de la liste des participants
DTEND:20250312T160000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454927
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T151500Z
SUMMARY:Réunion 
LOCATION:salle 4085 - 9 rue de Bourgogne
DESCRIPTION:Audition de M. Serge Cholley, directeur sécurité défense d&#039;Eutelsat, et de M. Etienne Lesoeur, responsable affaires institutionnelles.
DTEND:20250312T163000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455155
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T151500Z
SUMMARY:Réunion de la mission d&#039;information sur le rôle du transport ferroviaire dans le désenclavement des territoires
LOCATION:salle 1 - 95 rue de l&#039;Université
DESCRIPTION:Audition conjointe– Mme Camille Selosse, journaliste « transports » chez Contexte– M. Gilles Dansart, journaliste, rédacteur en chef de Mobilettre 
DTEND:20250312T161500Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454974
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T153000Z
SUMMARY:Réunion de la commission des affaires culturelles et de l&#039;éducation
LOCATION:Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
DESCRIPTION:Audition de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative.
DTEND:20250312T170500Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455153
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T153000Z
SUMMARY:Réunion de la mission d’évaluation du contrôle des investissements étrangers en France
LOCATION:Salon Gabriel – 101 rue de l&#039;Université, Rez-de-chaussée
DESCRIPTION:Audition de Mme Audrey Duval, directrice des affaires Corporate et présidente de Sanofi France, Mme Agnès Perré, directrice financière France, et M. Philippe Charreau, directeur Manufacturing &amp; Supply France, accompagnés de M. Jean-Yves Moreau, directeur des affaires publiques territoriales France.
DTEND:20250312T163000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455086
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T160000Z
SUMMARY:Réunion de France-Cameroun
LOCATION:8ème bureau
DESCRIPTION:– Constitution du bureau du groupe d’amitié ;– Échanges concernant les activités du groupe d’amitié.
DTEND:20250312T170000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455192
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T160000Z
SUMMARY:Réunion 
LOCATION:Salle N° 23 – 3 Aristide Briand, 1er sous-sol
DESCRIPTION:France nature environnement (FNE)M. Alexis Guilpart, animateur du réseau « eau et milieux aquatiques » 
DTEND:20250312T170000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455193
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T160000Z
SUMMARY:Réunion de la mission d&#039;information sur l&#039;articulation des politiques publiques ayant un impact sur l&#039;artificialisation des sols
LOCATION:4ème Bureau – Palais Bourbon, 1er étage
DESCRIPTION:M. Guillaume Sainteny sur la fiscalité liée au ZAN
DTEND:20250312T170000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455266
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T160000Z
SUMMARY:Réunion de France-Suriname-Guyana
LOCATION:Salon Mansart
DESCRIPTION:Réunion constitutive 
DTEND:20250312T161500Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC454980
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T170000Z
SUMMARY:Réunion de la commission d’enquête relative à la politique française d’expérimentation nucléaire, à l’ensemble des conséquences de l’installation et des opérations du Centre d’expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu’à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
LOCATION:Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
DESCRIPTION:Audition, ouverte à la presse : table-ronde d’avocats spécialistes de l’indemnisation des victimes d’essais nucléaires (visio et présentiel) : M. Thibaud Millet, avocat à Papeete (Millet Varrod Avocats) et Mme Cécile Labrunie, avocate (cabinet TTLA &amp; Associés).
DTEND:20250312T183000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455523
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T171000Z
SUMMARY:Réunion Mission d&#039;information sur les conséquences pour les collectivités territoriales de la transposition et de la mise en œuvre de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
LOCATION:Salle 7070 – 103 rue de l&#039;Université, Rez-de-chaussée
DESCRIPTION:Audition, non ouverte à la presse, d&#039;Intercommunalités de France avec M. Régis BANQUET, vice-président d’Intercommunalités de France en charge de l’eau et président de Carcassonne Agglo. 
DTEND:20250312T182000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDC455185
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T173000Z
SUMMARY:Réunion de la commission d&#039;enquête concernant l’organisation des élections en France
LOCATION:Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
DESCRIPTION:Audition commune, ouverte à la presse, de M. Alexandre Dézé, professeur de science politique à l’université de Montpellier, et de M. Luc Bronner, grand reporter au journal Le Monde.
DTEND:20250312T192000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
BEGIN:VEVENT
UID:OMC_RUANR5L17S2025IDS29163
DTSTAMP:20260926T004557Z
DTSTART:20250312T203000Z
SUMMARY:Deuxième séance publique (128e)
LOCATION:Assemblée nationale
DESCRIPTION:Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine\n\n\n\n\n\n\n\n
DTEND:20250312T225000Z
TRANSP:TRANSPARENT
END:VEVENT
END:VCALENDAR
