Points-clés
Le site internet de l’Assemblée nationale www.assemblee-nationale.fr propose en ligne la totalité des travaux parlementaires (projets et propositions de loi ou de résolution, rapports, comptes rendus des débats en séance publique et en commission, questions parlementaires, activités européennes et internationales, etc.) ainsi que les vidéos en direct ou en différé de la séance publique ou des travaux des commissions et des missions d’information. Il présente également la fiche biographique et les activités parlementaires de chaque député.

La page d’accueil, actualisée en temps réel, présente une sélection des temps forts de la semaine et informe l’internaute des dernières décisions prises à l’Assemblée nationale. Le site comporte également des pages d’information générale sur le droit parlementaire, l’organisation et le fonctionnement de l’institution ainsi que sur l’histoire et le patrimoine du Palais Bourbon et de l’hôtel de Lassay.

Il offre la possibilité de s’abonner gratuitement à des fils d’alerte, à un suivi personnalisé par courrier électronique et à une lettre d’actualité hebdomadaire électronique. Des films institutionnels et une visite virtuelle complètent cet ensemble qui comprend aussi une rubrique destinée aux juniors.

Chaque mois, près de 900 000 internautes en moyenne consultent le site de l’Assemblée nationale. Le site et ses vidéos peuvent être consultés à partir des mobiles multifonctions, dans une version automatiquement adaptée.

 

I. –     PUBLICATION DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES

1. –     DÉBATS PUBLICS

Depuis la page d’accueil du site, l’internaute accède aux ordres du jour, agendas et comptes rendus des débats de l’Assemblée nationale et de ses commissions, délégations et missions d’information, ainsi qu’aux résultats et analyses des scrutins publics et solennels. Le compte rendu provisoire d’une séance publique est en ligne au fur et à mesure de la séance et le compte rendu officiel le lendemain. Les vidéos de la séance publique en direct et des réunions de commissions ouvertes à la presse sont accessibles depuis la page d’accueil et visibles depuis les téléphones mobiles.

Le portail vidéo permet de consulter et de télécharger gratuitement en direct ou en différé les vidéos de la séance publique ; au-delà d’un an, ces vidéos sont disponibles sur simple demande.

2. –     LÉGISLATION

Tous les documents parlementaires (projets et propositions de loi, rapports législatifs, comptes rendus, résultats de scrutins, amendements déposés et adoptés, textes adoptés, etc.) sont accessibles intégralement sur le site.

Les dossiers législatifs, élaborés pour chaque texte déposé, retracent de façon exhaustive toutes les étapes de la procédure et mettent à disposition l’ensemble des documents parlementaires. Après le vote définitif de la loi, le dossier présente, le cas échéant, l’état de publication des décrets d’application et les travaux d’évaluation de la loi réalisés par les missions parlementaires.

3. –    CONTRÔLE DU GOUVERNEMENT

Le site met en ligne les rapports d’information des commissions, des délégations, des missions d’information, des commissions d’enquête parlementaires, ainsi que les rapports de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques et du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques.

En outre, l’intégralité des questions des députés et des réponses ministérielles qui leur sont apportées est disponible sur le site.

II. –    NOTICES ET PORTRAITS DES DÉPUTÉS

Les notices et photos des députés sont mises en ligne et archivées par législature. Chaque fiche sur le site fournit la biographie, les mandats et les coordonnées du député et présente ses travaux parlementaires : propositions de loi ou de résolution, rapports, interventions en séance publique et en réunions de commission, vidéos, positions de vote pour les scrutins publics, questions posées au Gouvernement avec les réponses qui leur ont été apportées et, le cas échéant les contributions écrites déposées sur des textes inscrits à l’ordre du jour.

III. –    ACTIVITÉS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

La Constitution a confié au Parlement une mission de contrôle de la procédure législative européenne. À ce titre, le site de l’Assemblée nationale publie les travaux, comptes rendus et rapports d’information de la commission des affaires européennes, qui suit l’actualité européenne, les procédures d’élaboration du droit européen dérivé, ainsi que les propositions de résolution sur un projet émanant des instances de l’Union européenne.

Par ailleurs, les activités internationales de l’Assemblée nationale, figurant dans les agendas en ligne, donnent lieu à la publication sur le site de nombreux documents, qu’il s’agisse de rapports, d’actes de colloques ou de discours.

IV. –    ARCHIVES DES TRAVAUX PARLEMENTAIRES

Le site internet consacré spécifiquement aux archives de l’Assemblée nationale donne accès aux Journaux Officiels « Débats » de la IIIe et de la IVe Républiques ainsi que des deux assemblées constituantes de 1945-1946.

Il permet également de consulter tous les comptes rendus de séance, toutes les questions écrites et tous les scrutins publics depuis le début de la Ve République. De même, les dossiers législatifs depuis 1986, numérisés, sont en ligne.

Enfin, sont désormais consultables les amendements sur les textes examinés depuis 2002.

V. –    ÉVÉNEMENTS AU PALAIS BOURBON 

Les manifestations ou expositions accueillies par l’Assemblée nationale dans l’enceinte du Palais Bourbon sont annoncées et illustrées sur le site qui leur consacre une rubrique spéciale « Événements ».

VI. – AUTRES INFORMATIONS

1. –    PORTAIL VERS D’AUTRES SITES

La page d’accueil du site internet de l’Assemblée nationale permet d’accéder au site de la Chaîne parlementaire LCP-Assemblée nationale, au site dédié à la Présidence de l’Assemblée nationale ainsi qu’au site interactif du Parlement des enfants, permettant aux classes participantes de participer toute l’année à cette opération.

2. –    INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le rôle, le fonctionnement et les pouvoirs de l’Assemblée nationale sont décrits dans la rubrique « Rôle et pouvoirs de l’Assemblée » où sont présentées de nombreuses fiches thématiques.

D’autres rubriques sont consacrées aux informations pratiques permettant aux citoyens de connaître les modalités de visite de l’Assemblée nationale, les conditions d’accès aux emplois proposés par l’Assemblée, ou de découvrir et d’acheter en ligne les produits proposés par la Boutique de l’Assemblée.

VII. – PRÉSENTATION TECHNIQUE

La conception, l’éditorialisation et la maintenance du site sont assurées par l’équipe de la communication digitale de la direction de la communication et de la valorisation patrimoniale et par la direction des systèmes d’information de l’Assemblée nationale.

La mise à jour des pages publiées est réalisée le plus souvent en temps réel dès que les informations sont produites par les différentes bases de données du système d’information.

Les informations en ligne sur le site de l’Assemblée nationale sont publiques. La reproduction du contenu des pages peut être autorisée, notamment pour les éditeurs et diffuseurs de données publiques, sur demande écrite préalable et à condition d’en mentionner la source, de ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle et de respecter l’intégrité des documents reproduits. En toute hypothèse, ces informations ne doivent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Septembre 2023