M. Pierre-Jean Daviaud

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 1er janvier 1938 à Saint-Aigulin (Charente-Maritime)
  • Cadre administratif
Circonscription d'élection
  • Charente-Maritime (4e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 18/08/1990 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 07/04/1992 au 08/04/1992 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 01/10/1990 au 06/04/1992 (Membre)
    • du 09/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
    • du 27/04/1992 au 29/04/1992 (Membre)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
    • du 18/04/1992 au 23/04/1992 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Pierre-Jean Daviaud pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.