M. Bernard Davoine

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 15 janvier 1941 à Quievy (Nord)
  • Enseignant de collège
Circonscription d'élection
  • Nord (5e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 10e législature : Élu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 05/07/1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 12/07/1997 au 18/06/2002 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe
    • du 12/07/1997 au 21/04/1998 (Membre)
  • Mission d'information commune sur les problèmes généraux lies à l'application des lois
    • du 21/07/1994 au 21/04/1997 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions