M. Jean-Jacques Denis

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
• • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
• • du 28/06/2001 au 18/06/2002 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
• • du 05/03/1998 au 03/09/1998 (Membre)
Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
• • du 26/05/1999 au 10/11/1999 (Membre)

Mission d'information

Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "Lois bioéthiques"
• • du 29/03/2000 au 27/06/2001 (Membre)

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Délégation

Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
• • du 25/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)