M. Jean-Jacques Denis

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 10 septembre 1953 à Nancy (Meurthe-et-Moselle)
  • Médecin
Circonscription d'élection
  • Meurthe-et-Moselle (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 28/06/2001 au 18/06/2002 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
    • du 05/03/1998 au 03/09/1998 (Membre)
  • Commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse
    • du 26/05/1999 au 10/11/1999 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "Lois bioéthiques"
    • du 29/03/2000 au 27/06/2001 (Membre)

Délégation

    Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
    • du 25/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions