M. Claude Ducert

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 25 juillet 1934 à Martigny le Compte (Saône-et-Loire)
  • Ingénieur
Circonscription d'élection
  • Haute-Garonne (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 23/06/1988 au 01/04/1993 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à l'administration territoriale de la République (N° 1581)
    • du 04/10/1990 au 23/01/1992 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Claude Ducert pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.