M. Michel Etiévant

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 12 décembre 1932 à Saint-Lothain (Jura)
  • Responsable commercial dans une entreprise de bâtiment retraité
Circonscription d'élection
  • Côte-d'Or (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 10/12/1999 (remplacement d'un député décédé) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 21/01/2000 au 18/05/2000 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 19/05/2000 au 18/06/2002 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 28/06/2001 au 18/06/2002 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "Lois bioéthiques"
    • du 29/03/2000 au 27/06/2001 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions