M. Alain Fort

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 25 juillet 1946 à Lyon (Rhône)
  • Avocat
Circonscription d'élection
  • Drôme (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 23/06/1988 au 06/04/1990 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 07/04/1990 au 22/05/1991 (Membre)
    • du 24/05/1991 au 04/05/1992 (Membre)
    • du 08/05/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Jean-Michel Boucheron (Charente), membre de l'assemblée nationale (N° 3028)
    • du 18/11/1992 au 24/11/1992 (Membre)
    • du 01/12/1992 au 01/12/1992 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur le financement des partis politiques et des campagnes électorales sous la 5ème République
    • du 22/05/1991 au 14/11/1991 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Alain Fort pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.