M. Michel Fromet

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Socialiste

Biographie

Né le 4 août 1945 à Onzain (Loir-et-Cher)
Professeur en retraite

Circonscription d'élection

Loir-et-Cher (1^re circonscription)

Date de fin de mandat

18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 29/07/1988 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 01/04/1993 (Fin de législature)
10e législature : Réélu le 06/02/1994 - Mandat du 08/02/1994 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office) au 21/04/1997 (Fin de législature)
11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 28/04/2000 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

- du 07/04/1990 au 01/04/1993 (Membre)
- du 10/05/2000 au 29/09/2000 (Membre)

Commission des affaires étrangères

- du 03/04/1994 au 07/05/1996 (Membre)
- du 16/05/1996 au 21/04/1997 (Membre)
- du 30/09/2000 au 18/06/2002 (Membre)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- du 05/09/1988 au 06/04/1990 (Membre)
- du 08/05/1996 au 15/05/1996 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement

- du 30/06/1992 au 07/07/1992 (Membre)
- du 09/10/1992 au 01/04/1993 (Membre)