M. Michel Fromet

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 4 août 1945 à Onzain (Loir-et-Cher)
  • Professeur en retraite
Circonscription d'élection
  • Loir-et-Cher (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 29/07/1988 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 06/02/1994 - Mandat du 08/02/1994 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 28/04/2000 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 07/04/1990 au 01/04/1993 (Membre)
    • du 10/05/2000 au 29/09/2000 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 03/04/1994 au 07/05/1996 (Membre)
    • du 16/05/1996 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 30/09/2000 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 05/09/1988 au 06/04/1990 (Membre)
    • du 08/05/1996 au 15/05/1996 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement
    • du 30/06/1992 au 07/07/1992 (Membre)
    • du 09/10/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions