M. Claude Gaits

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 20 mars 1944 à Tarbes (Hautes-Pyrénées)
  • Journaliste
Circonscription d'élection
  • Hautes-Pyrénées (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • Secrétaire de l'Assemblée nationale :
    • du 02/04/1992 au 01/04/1993

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 23/06/1988 au 06/04/1992 (Membre)
    • du 09/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 07/04/1992 au 08/04/1992 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
    • du 12/06/1992 au 01/04/1993 (Secrétaire)
    • du 12/06/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
    • du 30/05/1990 au 01/04/1993 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Représentant suppléant de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
    • du 25/04/1992 au 01/04/1993

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Claude Gaits pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.