M. Jean-Pierre Lapaire

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 20 mars 1942 à Paris (Paris)
  • Maître de conférences des universités
Circonscription d'élection
  • Loiret (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires étrangères
    • du 04/04/1989 au 04/04/1989 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 23/06/1988 au 06/07/1988 (Membre)
    • du 07/07/1988 au 03/04/1989 (Membre)
    • du 05/04/1989 au 13/12/1989 (Membre)
    • du 15/12/1989 au 05/05/1992 (Membre)
    • du 08/05/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (Nos 2538 2540)
    • du 14/01/1992 au 24/01/1992 (Secrétaire)
    • du 14/01/1992 au 24/01/1992 (Membre)
  • Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Jean-Michel Boucheron (Charente), membre de l'assemblée nationale (N° 3028)
    • du 18/11/1992 au 01/12/1992 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement
    • du 30/06/1992 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques
    • du 01/06/1990 au 23/11/1990 (Membre)

Délégation

    Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
    • du 12/10/1988 au 30/11/1988 (Membre)
    • du 30/11/1988 au 01/04/1993 (Rapporteur)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Jean-Pierre Lapaire pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.