M. Serge Lepeltier

Mandat clos le 21 avril 1997 (10e législature)

Biographie
  • Né le 12 octobre 1953 au Veurdre (Allier)
  • Cadre dirigeant d'entreprise
Circonscription d'élection
  • Cher (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 21/04/1997 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 10e législature : Élu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'immigration clandestine et le séjour irrégulier d'étrangers en France
    • du 18/10/1995 au 14/11/1995 (Membre)
    • du 15/11/1995 au 21/04/1997 (Vice-Président)
    • du 15/11/1995 au 21/04/1997 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
    • du 06/04/1994 au 21/04/1997 (Membre)

Anciens mandats de sénateur

  • Élu du 01/10/1998 au 30/04/2004

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Ministre de l'écologie et du développement durable du 31/03/2004 au 31/05/2005

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Serge Lepeltier pour la législature en cours (Xe Législature). Aucune actualité à ce jour.