Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 10e législature : Élu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 08/04/1993 au 28/06/1995 (Membre)
    • du 29/06/1995 au 21/04/1997 (Secrétaire)
    • du 29/06/1995 au 21/04/1997 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds affectes à la formation professionnelle
    • du 25/11/1993 au 21/04/1997 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 25/10/1995 au 25/04/1996 : Retombées industrielles et technologiques des financements, études et recherches du ministère de la défense, sur les PME (Ministère de la défense)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Bernard Leroy pour la législature en cours (Xe Législature). Aucune actualité à ce jour.