M. Jean-Michel Bertrand

Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)

Biographie
  • Né le 6 juin 1943 à Baccarat (Meurthe-et-Moselle)
  • Biologiste
Circonscription d'élection
  • Ain (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2007 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 29/07/2004 au 28/01/2005 : Les conditions d'une aide au permis de conduire pour les jeunes (Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Propositions (Auteur)

Onglet Propositions (Cosignataire)