M. Jean-Yves Hugon

Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)

Biographie
  • Né le 16 mai 1949 à Aurillac (Cantal)
  • Professeur d'allemand
Circonscription d'élection
  • Indre (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 19/06/2007 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement
    • du 12/12/2005 au 06/06/2006 (Membre)
  • Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs
    • du 28/06/2006 au 12/12/2006 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information sur la question des signes religieux à l'école
    • du 03/06/2003 au 04/12/2003 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 18/01/2005 au 19/06/2007
  • Représentant suppléant de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
    • du 10/10/2006 au 19/06/2007
  • Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
    • du 10/10/2006 au 19/06/2007

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions

Onglet Propositions (Cosignataire)