M. Patrick Sève

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Socialiste

Biographie

Né le 14 mai 1952 à Clichy (Hauts-de-Seine)
Historien

Circonscription d'élection

Val-de-Marne (12^e circonscription)

Date de fin de mandat

18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1989 (remplacement d'un député décédé) au 01/04/1993 (Fin de législature)
11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission de la défense nationale et des forces armées

- du 11/03/1999 au 19/03/1999 (Membre)
- du 14/10/2000 au 06/12/2000 (Membre)
- du 04/04/2001 au 17/04/2001 (Membre)
- du 16/05/2001 au 30/05/2001 (Membre)

Commission de la production et des échanges

- du 07/04/1990 au 01/04/1993 (Membre)
- du 07/12/1999 au 15/12/1999 (Membre)

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

- du 13/06/1997 au 10/03/1999 (Membre)
- du 20/03/1999 au 11/05/1999 (Membre)
- du 21/05/1999 au 07/12/1999 (Membre)
- du 16/12/1999 au 13/10/2000 (Membre)
- du 07/12/2000 au 03/04/2001 (Membre)
- du 18/04/2001 au 15/05/2001 (Membre)
- du 31/05/2001 au 18/06/2002 (Membre)

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- du 12/05/1999 au 20/05/1999 (Membre)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- du 30/09/1989 au 06/04/1990 (Membre)