En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies par Google Analytics pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus
Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale
Mandat de député
11e législature :
Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
12e législature :
Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
13e législature :
Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
14e législature :
Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)
Commission permanente
Commission de la production et des échanges
du 13/06/1997 au 07/04/1998 (Membre)
du 09/04/1998 au 18/06/2002 (Membre)
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
du 08/04/1998 au 08/04/1998 (Membre)
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
du 27/06/2007 au 10/02/2012 (Membre)
du 14/02/2012 au 19/06/2012 (Membre)
du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
du 11/02/2012 au 13/02/2012 (Membre)
Commission spéciale et commission ad hoc
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
du 28/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
du 15/01/2003 au 21/07/2003 (Membre)
Commission d'enquête
Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Promotion langue régionale (suite) ; Adaptation des territoires littoraux au changement climatique (deuxième lecture)
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2017 (seconde partie) (suite) : Culture ; Médias, livre et industries culturelles ; Solidarité, insertion et égalité des chances ; Outre-Mer
Commission élargie crédits 2017 : Politique des territoires
Partager
Onglet Questions
Onglet Rapports
Onglet Propositions (Auteur)
Onglet Propositions (Cosignataire)
Onglet Séance publique
Onglet Commission
Onglet Votes
Gestion de vos préférences sur les cookies
Certaines fonctionnalités de ce site s'appuient sur des services proposés par des sites tiers.
Ces fonctionnalités déposent des cookies, permettant notamment à ces sites de tracer votre navigation.
Cette fenêtre vous permettra de contrôler ces cookies à l'aide de deux boutons "Autoriser" et "Refuser".