M. André Aschieri

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 8 mars 1937 à Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes)
  • Enseignant
Circonscription d'élection
  • Alpes-Maritimes (9e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 10/06/2000 au 04/07/2000 (Membre)
  • Commission de la production et des échanges
    • du 15/12/1999 au 21/03/2000 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 14/12/1999 (Membre)
    • du 22/03/2000 au 09/06/2000 (Membre)
    • du 05/07/2000 au 26/06/2001 (Membre)
    • du 03/10/2000 au 26/06/2001 (Secrétaire)
    • du 20/09/2001 au 18/12/2001 (Membre)
    • du 11/01/2002 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 19/12/2001 au 10/01/2002 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 27/06/2001 au 19/09/2001 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 28/06/2001 au 18/06/2002 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en france
    • du 12/10/1999 au 05/04/2000 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "Lois bioéthiques"
    • du 29/03/2000 au 27/06/2001 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 18/05/1998 au 18/11/1998 : la veille et la sécurité sanitaires en matière d'environnement (Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement - Secrétariat d'état auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité, à la santé et à l'action sociale)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions