M. Adrien Zeller

Mandat clos le 18 avril 1998 (11e législature)

Biographie
  • Né le 2 avril 1940 à Saverne (Bas-Rhin)
  • Administrateur principal CEE
Circonscription d'élection
  • Bas-Rhin (7e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/04/1998 (Démission)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 5e législature : Élu le 02/04/1973 - Mandat du 02/04/1973 (élections générales) au 01/04/1978 (Fin de législature)
  • 6e législature : Réélu le 03/04/1978 - Mandat du 03/04/1978 (élections générales) au 22/05/1981 (Fin de législature)
  • 7e législature : Réélu le 02/07/1981 - Mandat du 02/07/1981 (élections générales) au 01/04/1986 (Fin de législature)
  • 8e législature : Réélu le 02/04/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élections générales) au 02/04/1986 (Démission)
  • 9e législature : Réélu le 05/06/1988 - Mandat du 06/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/04/1998 (Démission)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 11/10/1990 au 16/10/1990 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 23/06/1988 au 10/10/1990 (Membre)
    • du 17/10/1990 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 13/06/1997 au 18/04/1998 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale
    • du 30/03/1996 au 16/04/1996 (Membre)
    • du 17/04/1996 au 21/04/1997 (Président)
    • du 17/04/1996 au 21/04/1997 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation pour le développement du territoire
    • du 18/06/1994 au 21/04/1997 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune sur la sécurité sociale
    • du 27/10/1995 au 21/04/1997 (Membre)
    • du 01/11/1995 au 21/04/1997 (Vice-président)
  • Mission d'information commune sur les modalités de la mise en oeuvre de la révision constitutionnelle
    • du 07/03/1996 au 21/04/1997 (Président)
    • du 07/03/1996 au 21/04/1997 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Secrétaire d'État auprès du ministre des affaires sociales et de l'emploi, chargé de la sécurité sociale. du 20/03/1986 au 10/05/1988
  • Mission du 07/09/1994 au 07/03/1995 : Croissance des entreprises (Ministère de l'économie)

Anciens mandats européens

    Député européen
    • du 25/07/1989 au 05/04/1992

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions