M. Jean-Pierre Baeumler

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 1er juillet 1948 à Oberbruck (Haut-Rhin)
  • Principal de collège
Circonscription d'élection
  • Haut-Rhin (7e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 23/06/1988 au 30/05/1990 (Membre)
    • du 31/05/1990 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 07/04/1998 (Membre)
    • du 09/04/1998 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 08/04/1998 au 08/04/1998 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique relative aux lois de finances
    • du 06/10/2000 au 02/08/2001 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse
    • du 05/03/1998 au 05/03/1998 (Membre)
  • Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
    • du 10/03/1999 au 06/07/1999 (Membre)
  • Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires
    • du 22/05/1991 au 13/11/1991 (Membre)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
    • du 23/06/1997 au 26/06/1997 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 12/07/2001 au 12/01/2002 : la médecine scolaire (Ministère de l'éducation nationale)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 02/07/1997 au 18/06/2002
  • Secrétaire du Groupe français de l'Union interparlementaire
    • du 02/07/1997 au 18/06/2002

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions