M. Marc Bernier

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 12e législature : Élu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
• • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
  • du 04/02/2004 au 15/06/2005 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles sur le budget de la culture et de la communication (culture))
  • du 06/06/2006 au 19/06/2007 (Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires culturelles : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation)
  • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
• • du 12/10/2011 au 21/05/2012 (Membre)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l' assurance maladie
• • du 16/06/2004 au 30/07/2004 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
• • du 15/06/2011 au 30/11/2011 (Membre)

Délégation

Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
• • du 21/01/2003 au 19/06/2007 (Membre)
  • du 25/07/2007 au 15/06/2009 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

• Mission du 27/05/2005 au 26/11/2005 : La démographie agricole (Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité)