M. David Bohbot

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 24 juin 1943 à Casablanca (Maroc)
  • Kinésithérapeute
Circonscription d'élection
  • Val-de-Marne (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 18/06/1991 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 21/06/1991 au 06/04/1992 (Membre)
    • du 09/04/1992 au 04/05/1992 (Membre)
    • du 07/05/1992 au 08/10/1992 (Membre)
    • du 13/10/1992 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 07/04/1992 au 08/04/1992 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 05/05/1992 au 06/05/1992 (Membre)
    • du 09/10/1992 au 12/10/1992 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (Nos 2538 2540)
    • du 14/01/1992 au 24/01/1992 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
    • du 10/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'aménagement de la Loire, le maintien de son débit, la protection de son environnement
    • du 08/07/1992 au 08/10/1992 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les moyens de lutter contre les tentatives de pénétration de la mafia en France
    • du 29/10/1992 au 01/04/1993 (Membre)
  • Commission enquête situation actuelle et perspectives industrie automobile française
    • du 19/12/1991 au 13/01/1992 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. David Bohbot pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.