M. Denys Robiliard

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires sociales
• • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
• • du 13/12/2014 au 07/08/2015 (Membre)
  • du 16/12/2014 au 07/08/2015 (Rapporteur thématique)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
• • du 12/07/2014 au 06/01/2015 (Membre)

Commission permanente non législative

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
• • du 11/07/2012 au 20/06/2017 (Membre suppléant)
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
• • du 11/07/2012 au 20/06/2017 (Membre)
  • du 24/07/2012 au 20/06/2017 (Vice-Président)

Mission d'information

Epuisement professionnel
• • du 07/06/2016 au 15/02/2017 (Membre)
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
• • du 15/10/2015 au 20/02/2017 (Membre)
Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
• • du 25/07/2012 au 17/04/2013 (Membre)
Mission d'information relative au paritarisme
• • du 09/07/2015 au 21/06/2016 (Membre)

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Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

Membre du Groupe français de l'Union interparlementaire
• du 31/07/2012 au 20/06/2017