M. Denis Baupin

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires économiques
• • du 01/10/2014 au 11/05/2016 (Membre)
  • du 12/05/2016 au 20/06/2017 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 28/06/2012 au 25/11/2013 (Membre)
  • du 28/06/2012 au 30/09/2014 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
• • du 02/09/2014 au 18/08/2015 (Membre)
  • du 09/09/2014 au 18/08/2015 (Rapporteur)

Commission d'enquête

Commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire
• • du 17/12/2013 au 30/10/2014 (Membre)
  • du 19/12/2013 au 30/10/2014 (Rapporteur)
Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
• • du 26/09/2014 au 05/03/2015 (Membre)
  • du 01/10/2014 au 05/03/2015 (Secrétaire)

Mission d'information

Enjeux et impacts de l'effacement électrique diffus
• • du 10/11/2015 au 26/04/2016 (Membre)
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte
• • du 03/11/2015 au 13/05/2016 (Membre)
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
• • du 14/10/2015 au 13/05/2016 (Membre)

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Délégation

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
• • du 11/07/2012 au 13/05/2016 (Membre)