M. Michel Pouzol

Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Socialiste, écologiste et républicain

Biographie

Né le 5 juillet 1962 à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Cadre supérieur du secteur public

Circonscription d'élection

Essonne (3^e circonscription)

Date de fin de mandat

20/06/2017 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

- du 22/10/2013 au 14/04/2016 (Membre)

Commission permanente non législative

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

- du 14/01/2015 au 20/06/2017 (Membre)

Mission d'information

Bilan et perspectives de trente ans de copie privée

- du 13/01/2015 au 15/07/2015 (Membre)

Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques

- du 25/07/2012 au 17/04/2013 (Membre)