Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 10e législature : Élu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur les délocalisations à l'étranger d'activités économiques
    • du 23/06/1993 au 21/04/1997 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 15/02/1997 au 21/04/1997 : Application du pacte de relance pour la ville (zones franches, quartiers en difficulté) (Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Jean-Pierre Calvel pour la législature en cours (Xe Législature). Aucune actualité à ce jour.