M. Xavier Roseren

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 21/06/2022 (Fin de législature)
• 16e législature : Réélu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires sociales
• • du 14/06/2023 au 14/06/2023 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 29/06/2017 au 21/06/2022 (Membre)
  • du 30/06/2022 au 13/06/2023 (Membre)
  • du 15/06/2023 au 27/11/2023 (Membre)
  • du 29/11/2023 au 28/05/2024 (Membre)
  • du 30/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 28/11/2023 au 28/11/2023 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 29/05/2024 au 29/05/2024 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
• • du 27/01/2020 au 21/06/2022 (Membre)
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
• • du 18/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
• • du 30/10/2024 au 26/03/2025 (Membre)
  • du 07/11/2024 au 26/03/2025 (Secrétaire)
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
• • du 28/06/2023 au 11/10/2023 (Membre)
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
• • du 04/11/2021 au 14/02/2022 (Membre)

Commission permanente non législative

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
• • du 13/07/2022 au 09/06/2024 (Membre)

Mission d'information

Mission d'information sur la fiscalité du patrimoine
• • du 08/12/2022 au 19/09/2023 (Membre)
Mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux
• • du 25/09/2024 au 09/04/2025 (Membre)
Mission d'information sur les dysfonctionnements dans la gestion des impôts locaux et leurs conséquences
• • du 20/12/2023 au 09/06/2024 (Membre)
Mission flash sur les aviseurs fiscaux
• • du 23/01/2019 au 21/06/2022 (Membre)

Délégation

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
• • du 23/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)

Onglet Vidéos