M. Sébastien Peytavie

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 16e législature : Élu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission de la défense nationale et des forces armées
• • du 22/01/2025 au 22/01/2025 (Membre)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 15/11/2023 au 15/11/2023 (Membre)
  • du 28/11/2023 au 28/11/2023 (Membre)
  • du 02/12/2023 au 05/12/2023 (Membre)
  • du 11/04/2025 au 11/04/2025 (Membre)
Commission des affaires sociales
• • du 30/06/2022 au 13/06/2023 (Membre)
  • du 27/06/2023 au 03/10/2023 (Membre)
  • du 05/10/2023 au 14/11/2023 (Membre)
  • du 16/11/2023 au 27/11/2023 (Membre)
  • du 29/11/2023 au 01/12/2023 (Membre)
  • du 06/12/2023 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 20/07/2024 au 08/10/2024 (Membre)
  • du 11/10/2024 au 21/01/2025 (Membre)
  • du 23/01/2025 au 11/02/2025 (Membre)
  • du 13/02/2025 au 18/02/2025 (Membre)
  • du 20/02/2025 au 28/02/2025 (Membre)
  • du 04/03/2025 au 10/04/2025 (Membre)
  • du 12/04/2025 au 27/05/2025 (Membre)
  • du 29/05/2025 au 17/06/2025 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 12/02/2025 au 12/02/2025 (Membre)
Commission des affaires étrangères
• • du 04/10/2023 au 04/10/2023 (Membre)
  • du 28/05/2025 au 28/05/2025 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 14/06/2023 au 26/06/2023 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 19/02/2025 au 19/02/2025 (Membre)
  • du 01/03/2025 au 03/03/2025 (Membre)
  • du 18/06/2025 au 18/06/2025 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 09/10/2024 au 10/10/2024 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
• • du 10/04/2024 au 09/06/2024 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance
• • du 19/04/2024 au 15/05/2024 (Membre)
  • du 17/05/2024 au 18/05/2024 (Membre)
  • du 24/05/2024 au 03/06/2024 (Membre)
  • du 06/06/2024 au 09/06/2024 (Membre)

Mission d'information

Groupe de travail Longévité et autonomie
• • du 26/07/2022 au 05/10/2022 (Membre)
Mission d'information sur le revenu universel d'existence
• • du 13/12/2023 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 13/12/2023 au 09/06/2024 (Co-rapporteur)

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