M. Stéphane Rambaud

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 16e législature : Élu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires étrangères
• • du 20/07/2024 au 28/11/2024 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 13/10/2023 au 13/10/2023 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 30/06/2022 au 12/10/2023 (Membre)
  • du 14/10/2023 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 29/11/2024 au 10/12/2024 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête concernant l’organisation des élections en France
• • du 11/12/2024 au 28/05/2025 (Membre)
Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
• • du 16/02/2023 au 20/07/2023 (Membre)

Mission d'information

Groupe de travail sur l'évolution institutionnelle de la Corse
• • du 22/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
Intelligence artificielle et protection des données personnelles
• • du 03/05/2023 au 14/02/2024 (Membre)
  • du 03/05/2023 au 14/02/2024 (Co-rapporteur)
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Corse
• • du 03/12/2024 au 28/05/2025 (Membre)

Délégation

Délégation aux outre-mer
• • du 13/07/2022 au 09/06/2024 (Membre)

Onglet Vidéos