M. Bernard Charles

Historique

7e législature : Élu le 18/12/1983 - Mandat du 18/12/1983 (élection partielle, remplacement d'un député élu au Sénat) au 01/04/1986 (Fin de législature)
9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)
11e législature : Réélu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
Secrétaire de l'Assemblée nationale :
- du 02/04/1994 au 03/04/1995
- du 01/10/1996 au 21/04/1997
- du 13/06/1997 au 01/10/1998
- du 01/10/1998 au 01/10/1999
- du 02/10/1999 au 06/04/2000
Président d du groupe Radical, Citoyen et Vert du 04/04/2000 au 18/06/2002

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

- du 23/06/1988 au 01/04/1993 (Membre)
- du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)
- du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)

Commission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

- du 28/06/2001 au 18/06/2002 (Membre)
- du 09/10/2001 au 18/06/2002 (Président)

Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"

- du 10/04/1992 au 28/04/1992 (Membre)
- du 29/04/1992 au 01/04/1993 (Secrétaire)
- du 29/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Commission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corse

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie