M. Jean-Michel Brard

Fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat

• Élu le 07/07/2024 (Date de début de mandat : 08/07/2024)

Commissions

Membre
• • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Missions d'information

Co-rapporteur
• • Mission d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales de la transposition et de la mise en œuvre de la directive (UE) 2020/2184 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2020 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Membre
• • Mission d'information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique
  • Mission d'information sur l'état des cours d'eau

Délégations et Office

Vice-Président
• • Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Groupes d'études

Secrétaire
• • Chasse et pêche
Membre
• • Eau et biodiversité
  • Gastronomie, métiers de bouche et arts de la table
  • Gens du voyage
  • Littoral
  • Polices municipales
  • Ruralité
  • Tourisme et patrimoine
  • Économie fluviale et maritime et filière halieutique

Fonctions liées au mandat de député

Organismes extra-parlementaires

Membre titulaire
• • Conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Membre titulaire
• • Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative