Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 8e législature : Élu le 02/04/1986 - Mandat du 02/04/1986 (élection partielle, remplacement d'un député démissionnaire d'office) au 14/05/1988 (Fin de législature)
  • 9e législature : Réélu le 12/06/1988 - Mandat du 13/06/1988 (élections générales) au 01/04/1993 (Fin de législature)
  • 10e législature : Réélu le 02/04/1993 - Mandat du 02/04/1993 (élections générales) au 21/04/1997 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 04/04/1986 au 03/04/1987 (Membre)
    • du 08/04/1987 au 14/05/1988 (Membre)
    • du 23/06/1988 au 01/04/1993 (Membre)
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Vice-président)
    • du 08/04/1993 au 21/04/1997 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 03/04/1987 au 08/04/1987 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthique
    • du 04/02/1994 au 21/04/1997 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
    • du 10/04/1992 au 01/04/1993 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune sur le service national
    • du 22/03/1996 au 21/04/1997 (Membre)

Délégation

    Office parlementaire d'évaluation de la législation
    • du 22/06/1996 au 21/04/1997 (Membre de droit (Représentant de la commission de la défense))

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Daniel Colin pour la législature en cours (Xe Législature). Aucune actualité à ce jour.