• Commission

    Commission du développement durable : Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre, sur le bilan des négociations lors de la COP 28 ; Décision sur la pétition du 7 novembre 2023 « Abandon du projet d’autoroute Toulouse Castres A69/A680 »

    Partager

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Vote sur une proposition de censure simple ; Conventions France–Danemark et France–Grèce en matière d’impôts sur le revenu ; Traité France-Kazakhstan sur l'entraide judiciaire

    Partager

  • Séance publique

    2ème séance : Encadrement des marges des industries agroalimentaires (suite) ; Moratoire sur le déploiement des méga-bassines ; Réouverture des accueils physiques dans les services publics

    Partager

  • Commission

    Commission du développement durable : Rapport de la mission d’information sur l’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane

    Partager