Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (4251). (Mme Marie-Noëlle Battistel)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Culture : Patrimoines
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Médias, livre et industries culturelles : Presse
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Relations avec les collectivités territoriales
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Politique des territoires
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Santé
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Action extérieure de l'État : Tourisme
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Outre-mer : Départements d'Outre-mer
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Outre-mer : Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres Australes et Antarctiques françaises
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Travail et emploi : Emploi
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Travail et emploi : Travail
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Aide publique au développement
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Défense
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Politique des territoires : Ville
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Enseignement scolaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration territoriale de l'Etat, conduite et pilotage des politiques de l'Intérieur
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Administration générale et territoriale de l'État : Vie politique, cultuelle et associative
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Défense : Soutien et logistique interarmées
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Égalité des territoires et logement : Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Économie : Industrie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Économie : Entreprises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Économie : Postes
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Égalité des territoires et logement : Logement
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Sport, jeunesse et vie associative
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Justice : Protection judiciaire de la jeunesse
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Justice : Administration pénitentiaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Justice : Accès au droit et à la justice et aide aux victimes
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Justice : Justice administrative et judiciaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Sécurités : Sécurité
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Sécurités : Gendarmerie nationale
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Outre-mer
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Immigration, asile et intégration : Immigration, intégration et accès à la nationalité française
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Immigration, asile et intégration : Asile
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Écologie, développement et mobilité durables
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports terrestres et fluviaux
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports aériens
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Affaires maritimes
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n°4072). (M. Dominique Lefebvre)
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Prélèvement européen
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Première partie (avis)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061). - Première partie (avis)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n°4034). (Mme Béatrice Santais)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n°4000). (M. Serge Letchimy)
Avis de la commission des affaires sociales sur le titre 3 du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n°4000). (Mme Monique Orphé)
Avis de la commission des finances, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3939). (M. Romain Colas)
Avis de la commission des affaires économiques, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3939). (M. Dominique Potier)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord concernant les centres d’excellence mis en oeuvre dans le cadre de la stratégie de rationalisation du secteur des systèmes de missiles (n°3695). (M. Philippe Nauche)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté, par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n°3498). (M. Eduardo Rihan Cypel)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (n°3501). (M. Jean-Michel Villaumé)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n°3500). (M. Sauveur Gandolfi-Scheit)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n°3499). (M. Philippe Vitel)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n°2607). (M. Guy Chambefort)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3623). (M. Romain Colas)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3623). (M. Dominique Potier)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord de Paris adopté le 12 décembre 2015 (n°3719). (M. Jean-Paul Chanteguet)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n°3600). (M. Yves Blein)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'accession de la France au protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu du Traité de l'Atlantique Nord (n°3578). (Mme Nathalie Nieson)
Avis de la commission du développement durable sur la proposition de loi organique, modifiée, par le Sénat, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n°3440). (Mme Geneviève Gaillard)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n°3473). (M. Yann Galut)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la violation des embargos et autres mesures restrictives (n°732). (Mme Nathalie Chabanne)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n°3318). (Mme Corinne Erhel)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n°3318). (M. Emeric Bréhier)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n°3318). (Mme Hélène Geoffroy)
Avis de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux et Jean-Jacques Urvoas et plusieurs de leurs collègues de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (3214). (M. Patrick Bloche)
Avis de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi organique, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux et Jean-Jacques Urvoas et plusieurs de leurs collègues de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (3201). (M. Patrick Bloche)
Avis de la commission des lois sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Gilles Savary, Mme Sophie Errante, MM. Arnaud Leroy, Philippe Duron, Mme Sabine Buis, MM. Alain Calmette, Christophe Bouillon, Jean-Louis Bricout, Florent Boudié, Mme Sylviane Alaux, M. Gilbert Sauvan, Mme Viviane Le Dissez, MM. Jean-Paul Chanteguet et Jean-Yves Caullet et plusieurs de leurs collègues relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (3109 rectifié). (M. Sébastien Pietrasanta)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n°3217). (M. Jean-Jacques Bridey)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n°3217). (Mme Béatrice Santais)
Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Laurent Grandguillaume, Dominique Potier, Jean-René Marsac, Jean Grellier, Mmes Sylvie Tolmont, Sylviane Bulteau, MM. Arnaud Leroy, Yves Blein et Christian Paul et plusieurs de leurs collègues d'expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (3022). (M. Dominique Potier)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Politique des territoires
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports terrestres et fluviaux
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports aériens
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Affaires maritimes
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Relations avec les collectivités territoriales
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Politique des territoires : Ville
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Culture : Patrimoines
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Presse
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (2964). (Mme Annick Le Loch)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Santé
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sécurités : Sécurité
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sécurités : Gendarmerie nationale
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Égalité des territoires et logement : Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Emploi
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Travail
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Industrie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Entreprises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Postes
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration territoriale de l'Etat et pilotage des politiques de l'Intérieur
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Administration générale et territoriale de l'État : Vie politique, cultuelle et associative
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Outre-mer : Départements d'Outre-mer
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Outre-mer : Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres Australes et Antarctiques françaises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Égalité des territoires et logement : Logement
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Outre-mer
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sport, jeunesse et vie associative
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Enseignement scolaire