Avis de la commission des finances sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale de l’année 2023 (n°2714). (M. Michel Lauzzana)
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Transformation et fonction publiques : Fonction publique
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Christine Le Nabour, Mme Joëlle Mélin, M. Sébastien Peytavie et M. Stéphane Viry) - Solidarité, insertion et égalité des chances
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Christine Le Nabour, Mme Joëlle Mélin, M. Sébastien Peytavie et M. Stéphane Viry) - Santé
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Christine Le Nabour, Mme Joëlle Mélin, M. Sébastien Peytavie et M. Stéphane Viry) - Régimes sociaux et de retraite : Pensions
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Écologie, développement et mobilité durables
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Christine Le Nabour, Mme Joëlle Mélin, M. Sébastien Peytavie et M. Stéphane Viry) - Travail et emploi
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Cohésion des territoires : Logement et urbanisme
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Défense
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Soutien et logistique interarmées
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Outre-mer : Outre-mer
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Culture
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Médias, livre et industries culturelles
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Préparation et emploi des forces : Air
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Défense : Équipement des forces - Dissuasion
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Sport, jeunesse et vie associative
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Contrôle et exploitation aériens : Transports aériens
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Valérie Bazin-Malgras, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Frank Giletti, M. Mounir Belhamiti, M. Bastien Lachaud, M. Yannick Chenevard et M. Jean-Charles Larsonneur) - Sécurités : Gendarmerie nationale
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Transition énergétique
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Philippe Fait, M. Philippe Berta, M. Philippe Ballard, M. Hendrik Davi, M. Jean-Claude Raux, M. Christophe Marion, Mme Emmanuelle Anthoine et Mme Fabienne Colboc) - Enseignement scolaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Justice : Justice et accès au droit
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Entreprises
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Sécurités : Sécurité
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Cécile Untermaier, M. Éric Pauget, M. Ugo Bernalicis, Mme Sarah Tanzilli, M. Thomas Rudigoz, M. Philippe Pradal, M. Yoann Gillet et Mme Blandine Brocard) - Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Économie sociale et solidaire
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Cohésion des territoires : Aménagement du territoire
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Investir pour la France de 2030 : Recherche dans le domaine du développement durable
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Écologie, développement et mobilité durables : Comptes rendus
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Économie : Tourisme
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n°1682). (M. Michel Lauzzana)
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Aide publique au développement
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Outre-mer
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (Mme Annaïg Le Meur, M. Philippe Bolo, M. Éric Girardin, M. Jérôme Nury, M. Charles Rodwell, M. Laurent Alexandre, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Charles Fournier, Mme Anaïs Sabatini et M. Jiovanny William) - Investir pour la France de 2030
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Avances à l'audiovisuel public : Action audiovisuelle extérieure Compte de concours financier Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Vincent Seitlinger, M. Jean-François Portarrieu, M. Frédéric Petit, Mme Estelle Youssouffa, Mme Élise Leboucher, M. Nicolas Metzdorf, Mme Eléonore Caroit, M. Jean-Paul Lecoq et M. Alexis Jolly) - Prélèvement européen
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680). (M. Emmanuel Maquet, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Marcellin Nadeau, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, M. Nicolas Thierry, Mme Sylvie Ferrer et M. Jean-Luc Fugit) - Première partie (avis)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2022 (n°1268). (M. Michel Lauzzana)
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'article 7 du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760). (Mme Corinne Vignon)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760). (Mme Marina Ferrari)
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Transformation et fonction publiques : Fonction publique
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Régimes sociaux et de retraite : Pensions
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sport, jeunesse et vie associative
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Economie sociale et solidaire
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sécurités : Gendarmerie nationale
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Avis Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Sécurités : Sécurité
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Médias, livre et industries culturelles
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Santé
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Travail et emploi
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Cohésion des territoires : Aménagement du territoire
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans le domaine du développement durable
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Mission "Écologie, développement et mobilités durables" : comptes rendus
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Justice : Justice et accès au droit
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Transition énergétique
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Culture
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Action extérieure de l'État : Tourisme
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Investir pour la France de 2030
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Enseignement scolaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Outre-mer : Outre-mer
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Soutien et logistique interarmées
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Économie : Entreprises
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Solidarité, insertion et égalité des chances
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Cohésion des territoires : Logement et urbanisme
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Outre-mer
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Aide publique au développement
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274). (M. Michel Lauzzana)
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Prélèvement européen
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Tome I Première partie (avis)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Première partie (avis)
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273). - Première partie (avis)
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances rectificative pour 2022 (n°17). (Mme Céline Calvez)