Rapport de la commission des affaires culturelles sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux, Mme Annie Le Houerou, MM. Pascal Deguilhem, Paul Molac, Mme Sylviane Alaux, MM. Jean-Pierre Allossery, François André, Pierre Aylagas, Mmes Chantal Berthelot, Colette Capdevielle, Marie-Anne Chapdelaine, MM. Jacques Cresta, William Dumas, Éric Elkouby, Mmes Corinne Erhel, Martine Faure, M. Richard Ferrand, Mmes Chantal Guittet, Viviane Le Dissez, Annick Le Loch, M. Jean-Pierre Le Roch, Mmes Marie-Thérèse Le Roy, Marylise Lebranchu, M. Michel Lesage, Mme Monique Orphé, MM. Hervé Pellois, Marcel Rogemont et plusieurs de leurs collègues relative à la promotion des langues régionales (4096).
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Philippe Vigier visant à garantir un accès aux soins égal sur lensemble du territoire (4119).
Annexe 1 : tableau comparatif
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2016-966 du 15 juillet 2016 portant simplification de procédures mises en uvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé (n°4178).
Annexe 0 : texte de la commission
Annexe 1 : tableau comparatif
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Jean-Christophe Lagarde et plusieurs de ses collègues visant à assurer le respect du principe de liberté du commerce et de l'industrie dans les contrats des groupements d'intérêt économique et à interdire toute clause obligeant les commerces à ouvrir les dimanches et les jours fériés (4017).
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française, à leurs groupements et à leurs établissements publics (n°3905).
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Philippe Folliot et plusieurs de ses collègues portant modification de la loi n° 55-1052 du 6 août 1955 visant à donner un statut à lîle de Clipperton (4102).
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant lapprobation de lavenant portant première modification à lentente en matière de sécurité sociale du 17 décembre 2003 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec et de lavenant portant seconde modification au protocole dentente du 19 décembre 1998 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération (n°4121).
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à l'assistance alimentaire (n°1962).
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant lapprobation de laccord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction dune tour de contrôle sur laéroport de Douchanbé (n°3950).
Rapport de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à lautoconsommation délectricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production délectricité à partir dénergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux délectricité et de gaz et aux énergies renouvelables (n°4122).
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission spéciale , en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n°4141).
Annexe 0 : Texte de la commission spéciale
Annexe 1 : tableau comparatif
Rapport de la commission des lois , en vue de la lecture définitive sur le projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°4187) et sur : - la proposition de loi organique , modifiée par le Sénat, en nouvelle lecture, relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte (n°4188).
Rapport de la commission mixte paritaire la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre.
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution européenne de MM. Yves Daniel et Hervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne (n°4124).
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission mixte paritaire la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté.
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n°4072).
Tome I : Recettes et équilibre général
Tome II : Assurance maladie
Tome III : Médico-social
Tome IV : Assurance vieillesse
Tome V : Accidents du travail - Maladies professionnelles
Tome VI : Famille
Annexe 1 : Tableau comparatif
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n°4072).
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, modifiée, par le Sénat relative à l'exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux (n°4069).
Annexe 0 : texte de la commission
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Tome I : Administration générale et territoriale de l'État : Administration territoriale de l'Etat, conduite et pilotage des politiques de l'Intérieur (M. Michel Zumkeller)
Tome II : Administration générale et territoriale de l'État : Vie politique, cultuelle et associative (M. Paul Molac)
Tome III : Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique (M. Alain Tourret)
Tome IV : Immigration, asile et intégration : Immigration, intégration et accès à la nationalité française (M. Patrick Mennucci)
Tome IX : Justice : Protection judiciaire de la jeunesse (Mme Colette Capdevielle)
Tome V : Immigration, asile et intégration : Asile (M. Éric Ciotti)
Tome VI : Justice : Administration pénitentiaire (M. Guillaume Larrivé)
Tome VII : Justice : Accès au droit et à la justice et aide aux victimes (Mme Elisabeth Pochon)
Tome VIII : Justice : Justice administrative et judiciaire (M. Jean-Yves Le Bouillonnec)
Tome X : Outre-mer : Départements d'Outre-mer (Mme Huguette Bello)
Tome XI : Outre-mer : Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres Australes et Antarctiques françaises (M. Ibrahim Aboubacar)
Tome XII : Relations avec les collectivités territoriales (M. Hugues Fourage)
Tome XIII : Sécurités : Sécurité (M. Yves Goasdoué)
Tome XIV : Sécurités : Sécurité civile (M. Pierre Morel-À-L'Huissier)
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Tome I : Première partie (avis) (M. Serge Bardy)
Tome II : Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Jacques Krabal)
Tome III : Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable (M. Guillaume Chevrollier)
Tome IV : Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité (M. Michel Lesage)
Tome IX : Politique des territoires (M. Alain Calmette)
Tome V : Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique (M. François-Michel Lambert)
Tome VI : Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports terrestres et fluviaux (M. Rémi Pauvros)
Tome VII : Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports aériens (M. Jacques Alain Bénisti)
Tome VIII : Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Affaires maritimes (M. Stéphane Demilly)
Tome X : Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson)
Tome XI : Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Tome I : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-David Ciot)
Tome II : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Isabelle Bruneau)
Tome III : Défense : Soutien et logistique interarmées (M. Charles de la Verpillière)
Tome IV : Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Lamy)
Tome V : Défense : Préparation et emploi des forces : Marine (M. Gwendal Rouillard)
Tome VI : Défense : Préparation et emploi des forces : Air (M. Christophe Guilloteau)
Tome VII : Défense : Équipement des forces - Dissuasion (M. Jean-Jacques Bridey)
Tome VIII : Sécurités : Gendarmerie nationale (M. Daniel Boisserie)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Tome I : Égalité des territoires et logement : Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables (Mme Dominique Orliac)
Tome II : Santé (Mme Bernadette Laclais)
Tome III : Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité (Mme Luce Pane)
Tome IV : Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance (Mme Kheira Bouziane-Laroussi)
Tome V : Travail et emploi : Emploi (Mme Chaynesse Khirouni)
Tome VI : Travail et emploi : Travail (M. Francis Vercamer)
Tome VII : Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage (M. Gilles Lurton)
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Tome I : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Philippe Baumel)
Tome II : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. François Loncle)
Tome III : Aide publique au développement (M. Jean-Claude Guibal)
Tome IV : Défense (Mme Nicole Ameline)
Tome IX : Prélèvement européen (M. Guy-Michel Chauveau)
Tome V : Écologie, développement et mobilité durables (M. Pierre-Yves Le Borgn')
Tome VI : Économie : Commerce extérieur (M. Jean-Paul Bacquet)
Tome VII : Immigration, asile et intégration (M. Jean-Marc Germain)
Tome VIII : Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure (MM. Patrice Martin-Lalande et François Rochebloine)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Tome I : Première partie (avis) (M. François Pupponi)
Tome II : Action extérieure de l'État : Tourisme (M. Philippe Le Ray)
Tome III : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation (M. Jean-Pierre Le Roch)
Tome IV : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Forêt (M. André Chassaigne)
Tome IX : Économie : Industrie (M. Jean Grellier)
Tome V : Écologie, développement et mobilité durables : Énergie (Mme Béatrice Santais)
Tome VI : Économie : Entreprises (M. Lionel Tardy)
Tome VII : Économie : Commerce extérieur (Mme Jeanine Dubié)
Tome VIII : Économie : Communications électroniques et économie numérique (Mme Corinne Erhel)
Tome X : Économie : Postes (Mme Annick Le Loch)
Tome XI : Égalité des territoires et logement : Logement (M. Daniel Goldberg)
Tome XII : Outre-mer (M. Serge Letchimy)
Tome XIII : Politique des territoires : Ville (Mme Jacqueline Maquet)
Tome XIV : Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche (M. Franck Reynier)
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Tome I : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Rudy Salles)
Tome II : Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron)
Tome III : Culture : Patrimoines (M. Michel Herbillon)
Tome IV : Enseignement scolaire (M. Pascal Demarthe)
Tome IX : Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre)
Tome V : Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (M. Michel Pouzol)
Tome VI : Médias, livre et industries culturelles : Presse (Mme Virginie Duby-Muller)
Tome VII : Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles (Mme Marie-George Buffet)
Tome VIII : Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Vincent Ledoux)
Tome X : Sport, jeunesse et vie associative (M. Patrick Vignal)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2017 (n°4061).
Tome I : Rapport général
Tome II : Examen de la première partie du projet de loi de finances : Conditions générales de l'équilibre financier
Tome III : Examen de la seconde partie du projet de loi de finances : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales
Rapport de la commission des lois , en vue de la lecture définitive sur le projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, de modernisation de la justice du XXIème siècle (n°4068).
Rapport de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Noël Carpentier, Mme Danielle Auroi, M. Jean-Paul Chanteguet, Mme Suzanne Tallard et plusieurs de leurs collègues pour que la France soppose à toute application provisoire de lAccord économique et commercial global avec le Canada et sassure de sa compatibilité avec les traités de lUE (n°4071).
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de M. Christian Jacob et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre le terrorisme (3997).
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet et plusieurs de ses collègues pénalisant la prédication subversive (4016).
Rapport de la commission des affaires culturelles , en vue de la lecture définitive sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n°4070).
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues relative au défibrillateur cardiaque (4015).
Annexe 0 : texte de la commission
Annexe 1 : Tableau comparatif
Rapport de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n°4034).
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n°4000).
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant lordonnance n° 2015-1682 du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes dautorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels et modifiant le code du sport (n°3736).
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté,par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part (n°3850).
Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n°4034).
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n°4000).
Avis de la commission des affaires sociales sur le titre 3 du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n°4000).
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, ratifiant lordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant larticle 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (n°3927 rectifié).
Annexe 0 : texte de la commission
Annexe 1 : Tableau comparatif
Rapport de la commission des affaires économiques sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en uvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services (n°3814).
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des lois , en nouvelle lecture, sur la proposition de loi organique, modifiée par le Sénat, relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d'alerte (n°3937).
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission des lois , en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3939).
Annexe 0 : Texte de la commission
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n°3750 rectifié).
Annexe 0 : texte de la commission
Rapport de la commission du développement durable sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et laéroport Paris-Charles de Gaulle (n°3926).