Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Forêt
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sport, jeunesse et vie associative
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Politique des territoires
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Politique des territoires : Ville
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Politiques de l'agriculture ; Développement agricole et rural
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Santé : Avances aux organismes de sécurité sociale
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Sport, jeunesse et vie associative
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Sécurité alimentaire
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Égalité des territoires et logement : Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Entreprises
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Postes
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Industrie
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Politique des territoires : Ville
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Égalité des territoires et logement : Logement
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Égalité des territoires et logement : Logement
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025. (M. Bruno Le Roux)
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité" (n°2259). (Mme Geneviève Gaillard) - Texte de la commission
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité" (n°2259). (Mme Geneviève Gaillard)
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité" (n°2259). (Mme Geneviève Gaillard) - Texte de la commission
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Outre-mer : Départements d'Outre-mer
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Outre-mer : Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres Australes et Antarctiques françaises
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Travail et emploi : Emploi
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Travail et emploi : Travail
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Outre-mer
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Administration générale et territoriale de l'État
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Action extérieure de l'État
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Action extérieure de l'État : Tourisme
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Économie : Développement des entreprises ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Économie : Commerce extérieur
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Économie : Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; Accords monétaires internationaux
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Outre-mer
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration territoriale de l'Etat et pilotage des politiques de l'Intérieur
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Administration générale et territoriale de l'État : Vie politique, cultuelle et associative
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sécurités : Sécurité
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Enseignement scolaire
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Enseignement scolaire
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Sécurités : Police, gendarmerie, sécurité routière ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Sécurités : Sécurité civile
Rapport d'information de la commission des lois déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la lutte contre l'insécurité sur tout le territoire. (M. Jean-Pierre Blazy)
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Presse
Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Défense : Budget opérationnel de la défense
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Médias, livre et industries culturelles : Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l'État ; Avances à l'audiovisuel public
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Conseil et contrôle de l'État
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de M. Jacques Pélissard relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle pour des communes fortes et vivantes (2244). (Mme Christine Pires Beaune)
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Protection judiciaire de la jeunesse
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Administration pénitentiaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Accès au droit et à la justice et aide aux victimes
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Soutien et logistique interarmées
Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Défense : Préparation de l'avenir
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Justice
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de M. Jacques Pélissard relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle pour des communes fortes et vivantes (2244). (Mme Christine Pires Beaune) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de M. Jacques Pélissard relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle pour des communes fortes et vivantes (2244). (Mme Christine Pires Beaune) - Texte de la commission
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat (n°2295). (M. Arnaud Leroy) - Texte de la commission
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat (n°2295). (M. Arnaud Leroy)
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de résolution européenne de M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission des affaires européennes sur le second paquet énergie-climat (n°2295). (M. Arnaud Leroy) - Texte de la commission
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Justice administrative et judiciaire
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Aide publique au développement : Prêts à des États étrangers
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme. (M. Sébastien Pietrasanta)
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme. (M. Sébastien Pietrasanta) - Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme. (M. Sébastien Pietrasanta) - Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). - Recettes et équilibre général
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). - Assurance maladie
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). - Médico-social
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). - Assurance vieillesse
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). - Accidents du travail - maladies professionnelles
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). - Famille
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). - Tableau comparatif
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). (M. Dominique Lefebvre)
Rapport d'enquête de la commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France. (M. Yann Galut)
Rapport d'information de la commission des affaires sociales déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2013-1203 du 29 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014. (M. Gérard Bapt, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli et Mme Marie-Françoise Clergeau)
Rapport d'information de la commission de la défense déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la Défense pour l'exercice 2013. (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Philippe Vitel)
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la simplification législative. (M. Régis Juanico)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Rapport général
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Examen des articles
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). (Mme Valérie Rabault) - Tableau comparatif
Rapport d'information de la commission du développement durable déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les zones de revitalisation rurale (ZRR). (MM. Alain Calmette et Jean-Pierre Vigier)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (n°2236). (Mme Valérie Rabault) - Texte de la commission
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (n°2236). (Mme Valérie Rabault)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 (n°2236). (Mme Valérie Rabault) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi de MM. Gérard Cherpion et Christian Jacob et plusieurs de leurs collègues relative à la simplification et au développement du travail, de la formation et de l'emploi (2165). (M. Gérard Cherpion)
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi. (M. Yves Blein)
Rapport d'information de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le nouveau système européen de comptabilité nationale. (Mme Karine Berger et M. Olivier Carré)
Rapport d'information de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'Ecole Polytechnique. (M. François Cornut-Gentille)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de loi organique de M. Thierry Mariani visant à instaurer le vote par voie électronique des Français de l'étranger à l'élection présidentielle et à l'élection des représentants au Parlement européen (1291). (M. Patrice Verchère)
Rapport d'information de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le coût de la fermeture anticipée de réacteurs nucléaires : l'exemple de Fessenheim. (MM. Marc Goua et Hervé Mariton)
Rapport de la commission spéciale sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2188). (Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, M. Philippe Plisson, Mme Ericka Bareigts et M. Denis Baupin) - Tableau comparatif
Rapport de la commission spéciale sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2188). (Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, M. Philippe Plisson, Mme Ericka Bareigts et M. Denis Baupin) - Rapport
Rapport de la commission spéciale sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2188). (Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, M. Philippe Plisson, Mme Ericka Bareigts et M. Denis Baupin) - Rapport
Rapport de la commission spéciale sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2188). (Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, M. Philippe Plisson, Mme Ericka Bareigts et M. Denis Baupin) - Auditions
Rapport de la commission spéciale sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n°2188). (Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, M. Philippe Plisson, Mme Ericka Bareigts et M. Denis Baupin) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n°1952). (Mme Colette Capdevielle)
Rapport de la commission des lois sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n°1952). (Mme Colette Capdevielle) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur, en nouvelle lecture, le projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures (n°1952). (Mme Colette Capdevielle) - Texte de la commission
Rapport d'information de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188). (M. Serge Letchimy)
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part (n°2095). (M. Michel Vauzelle)
Avis de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique en vue d'améliorer le respect des obligations fiscales à l'échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA ») (n°2179). (M. Yann Galut)
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n°2186). (M. Gilles Savary) - Texte de la commission
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n°2186). (M. Gilles Savary)
Rapport de la commission du développement durable sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n°2186). (M. Gilles Savary) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique en vue d'améliorer le respect des obligations fiscales à l'échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA ») (n°2179). (Mme Estelle Grelier)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n°2148). (M. Christophe Caresche)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de résolution de MM. Claude Bartolone, Bernard Roman, Mme Marie-Françoise Clergeau, MM. Philippe Briand, Bruno Le Roux, Christian Jacob, Philippe Vigier, François de Rugy, Roger-Gérard Schwartzenberg et André Chassaigne tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale, afin de doter les groupes parlementaires d'un statut d'association (2190). (M. Bernard Roman)
Rapport de la commission des lois sur la proposition de résolution de MM. Claude Bartolone, Bernard Roman, Mme Marie-Françoise Clergeau, MM. Philippe Briand, Bruno Le Roux, Christian Jacob, Philippe Vigier, François de Rugy, Roger-Gérard Schwartzenberg et André Chassaigne tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale, afin de doter les groupes parlementaires d'un statut d'association (2190). (M. Bernard Roman) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur la proposition de résolution de MM. Claude Bartolone, Bernard Roman, Mme Marie-Françoise Clergeau, MM. Philippe Briand, Bruno Le Roux, Christian Jacob, Philippe Vigier, François de Rugy, Roger-Gérard Schwartzenberg et André Chassaigne tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale, afin de doter les groupes parlementaires d'un statut d'association (2190). (M. Bernard Roman) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994). (Mme Martine Pinville)
Rapport de la commission des affaires sociales sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2014 (n°2174). (M. Gérard Bapt)
Rapport d'information de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le recours par Pôle Emploi aux opérateurs de placement pour l'accompagnement et le placement des demandeurs d'emploi. (M. Christophe Castaner)
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994). (Mme Martine Pinville) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994). (Mme Martine Pinville) - Texte de la commission
Rapport de la commission des finances sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, pour 2014 (n°2163). (Mme Valérie Rabault)
Rapport de la commission des finances sur, en vue de la lecture définitive le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture (n°2177). (Mme Valérie Rabault)
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (n°2110). (M. Sébastien Pietrasanta) - Texte de la commission
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (n°2110). (M. Sébastien Pietrasanta) - Texte de la commission
Rapport d'information de la commission des finances déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances. (Mme Valérie Rabault)
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution de MM. Bruno Le Roux et François Brottes tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité (2036). (Mme Clotilde Valter)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994). (Mme Fanny Dombre Coste)
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution de MM. Bruno Le Roux et François Brottes tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité (2036). (Mme Clotilde Valter) - Texte de la commission
Rapport de la commission des affaires économiques sur la proposition de résolution de MM. Bruno Le Roux et François Brottes tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité (2036). (Mme Clotilde Valter) - Texte de la commission
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. (M. Germinal Peiro) - Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. (M. Germinal Peiro)
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt. (M. Germinal Peiro) - Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission des lois sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (n°2110). (M. Sébastien Pietrasanta)
Rapport d'information de la commission des lois déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin. (MM. René Dosière et Daniel Gibbes)
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes. (M. Sébastien Denaja) - Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes. (M. Sébastien Denaja) - Texte de la commission mixte paritaire
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes. (M. Sébastien Denaja)
Rapport de la commission des affaires sociales sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2014 et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 16 juillet 2014 (n°2154). (M. Gérard Bapt)
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014. (M. Gérard Bapt)
Rapport de la commission des finances sur, en nouvelle lecture, le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de l'année 2013 et qui a fait l'objet d'un vote de rejet, par le Sénat, au cours de sa séance du 15/07/2014 (n°2146). (Mme Valérie Rabault)
Rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013. (Mme Valérie Rabault)