Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Sport, jeunesse et vie associative
Proposition de loi de M. François Ruffin et plusieurs de ses collègues visant à sortir la psychiatrie de la maltraitance budgétaire
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances rectificative pour 2018 (n°1371). (M. Joël Giraud)
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Enseignement scolaire
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche
Proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information
Proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la représentation des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des services départementaux d'incendie et de secours
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Aide publique au développement
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Sport, jeunesse et vie associative
Proposition de loi de M. Franck Marlin et plusieurs de ses collègues visant à plafonner la retraite des anciens Présidents de la République
Proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues relative à la lutte contre la délinquance des mineurs
Proposition de loi de M. Nicolas Forissier et plusieurs de ses collègues visant à privilégier la plus petite commune en cas de fusion et absorption de services publics
Proposition de loi de M. Sébastien Chenu prévoyant la création de centres d'accueil pour personnes sans domicile fixe et leurs chiens
Proposition de loi de M. Sébastien Chenu tendant à l'interdiction des péages urbains
Proposition de loi de Mme Patricia Mirallès et plusieurs de ses collègues visant à interdire l'impression et la distribution systématique des tickets de caisse dans les surfaces de vente
Proposition de loi de Mme Emmanuelle Anthoine, M. Bernard Perrut, Mme Isabelle Valentin et plusieurs de leurs collègues relative au harcèlement scolaire
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche
Proposition de loi de Mme Claire O'Petit et plusieurs de ses collègues visant à faire reconnaître la protection de l'enfance maltraitée "Grande cause nationale 2019"
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante
Proposition de loi de M. Xavier Breton et plusieurs de ses collègues visant à associer la population aux créations de communes nouvelles pour une démocratie plus participative
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Solidarité, insertion et égalité des chances
Proposition de loi de M. Pierre Dharréville et plusieurs de ses collègues tendant à garantir le pouvoir d'achat des retraités
Proposition de loi de M. Julien Dive et plusieurs de ses collègues permettant à tout titulaire de la médaille militaire de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Proposition de loi de M. Julien Borowczyk visant à sécuriser l’exercice des praticiens diplômés hors Union européenne
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Relations avec les collectivités territoriales : Avances aux collectivités territoriales
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Volume 1
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Cohésion des territoires : logement et hébergement d'urgence
Proposition de résolution de M. Philippe Gosselin et plusieurs de ses collègues exprimant aux combattants et au peuple français la gratitude de la Nation à l'occasion du Centenaire de la fin de la Première Guerre mondiale et formulant des vœux de paix durable
Projet de loi de finances rectificative pour 2018
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Cohésion des territoires : politique des territoires
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2018 (Mme Nicole Trisse)
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Relations avec les collectivités territoriales : Relations avec les collectivités territoriales
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Travail et emploi
Rapport de la commission des lois sur la proposition de résolution européenne de Mme Coralie Dubost et M. Vincent Bru, rapporteur de la commission des affaires européennes relative au respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne (n°1300). (M. Vincent Bru et Mme Coralie Dubost)
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Action extérieure de l'État : Tourisme
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Travail et emploi - Volume 2
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Économie : Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; Accords monétaires internationaux
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Santé
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Économie : Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Engagements financiers de l'État
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Solidarité, insertion et égalité des chances
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence-Francophonie
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Solidarité, insertion et égalité des chances - Volume 2
Projet de loi autorisant l’approbation de la décision (UE, EURATOM) 2018/994 du Conseil du 13 juillet 2018 modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 1976
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Santé
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Santé - Volume 2
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Participations financières de l'État : Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Économie : Industrie
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Économie : Commerce extérieur et diplomatie économique
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Santé - Volume 1
Proposition de résolution de M. Philippe Gosselin exprimant la gratitude de l'Assemblée nationale pour l'héroïsme des combattants et du peuple français à l'occasion du Centenaire de la fin de la Première Guerre mondiale, et souhaitant une commémoration de l'événement le 11 novembre 2018 dans un esprit et un vœu de paix universelle
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Solidarité, insertion et égalité des chances - Volume 1
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Écologie, développement et mobilité durables : Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Immigration, asile et intégration
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Administration générale et territoriale de l'État
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Économie : Commerce extérieur
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Immigration, asile et intégration
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables : Transition écologique
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Sécurités : Sécurité
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Cohésion des territoires
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables : Affaires maritimes
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Écologie, développement et mobilité durables : Infrastructures et services de transports ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs ; Contrôle et exploitation aériens
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Sécurités : Police, gendarmerie, sécurité routière ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Sécurités : Gendarmerie nationale
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables : Economie sociale et solidaire
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration générale et territoriale de l'Etat
Proposition de résolution de M. Jean-Louis Masson et plusieurs de ses collègues visant à la création d'une commission d'enquête sur l'indemnisation des familles de harkis et leurs descendants
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (M. Guillaume Gouffier-Cha)
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur "La diplomatie culturelle et d'influence de la France : quelle stratégie à dix ans ?" (M. Michel Herbillon et Mme Sira Sylla)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Défense : Budget opérationnel de la défense
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports terrestres et fluviaux
Avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports aériens
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Cohésion des territoires : Ville
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Économie : Communications électroniques et économie numérique
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Économie : Commerce extérieur
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Cohésion des territoires : Logement
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Sécurités : Sécurité civile
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Économie : Entreprises
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2019 (Mme Isabelle Rauch)
Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Travail et emploi - Volume 1
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ; Transition énergétique
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Immigration, asile et intégration : Immigration, asile et intégration
Proposition de résolution de M. Pierre Cordier et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la violence au sein des établissements scolaires
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Défense : Préparation de l'avenir
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Défense : Soutien et logistique interarmées
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Sécurité alimentaire
Rapport d'information déposé par la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation (juin 2017-juillet 2018) (M. Olivier Serva)
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Politiques de l'agriculture, Pêche et aquaculture ; Développement agricole et rural
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Justice : Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Défense
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Justice
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Justice : Justice et accès au droit
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - ; Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public
Avis de la commission de la défense nationale et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Pouvoirs publics
Avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Culture
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation
Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Outre-mer : Outre-mer
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Culture : Patrimoines
Proposition de loi de Mme Nathalie Elimas et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Conseil et contrôle de l'État
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Direction de l'action du Gouvernement : Publications officielles et information administrative ; Investissements d'avenir
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Investissements d'avenir
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Médias, livre et industries culturelles : Avances à l'audiovisuel public
Proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues relative au rétablissement de la continuité territoriale des soins en matière de déplacements médicaux depuis la Corse vers le continent
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - Outre-mer
Proposition de résolution de M. Damien Abad, M. Marc Le Fur, M. Fabrice Brun et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les activistes antispécistes violents et sur les atteintes à la "liberté alimentaire"
Rapport de la commission des lois sur la proposition de résolution européenne de Mme Coralie Dubost et M. Vincent Bru, rapporteur de la commission des affaires européennes relative au respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne (n°1300). (M. Vincent Bru et Mme Coralie Dubost) - Texte comparatif
Rapport de la commission des lois sur la proposition de résolution européenne de Mme Coralie Dubost et M. Vincent Bru, rapporteur de la commission des affaires européennes relative au respect de l'État de droit au sein de l'Union européenne (n°1300). (M. Vincent Bru et Mme Coralie Dubost) - Texte de la commission
Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Outre-mer
Projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au renforcement de l'organisation des juridictions
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2018-341 du 9 mai 2018 relative au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet
Proposition de résolution de M. Franck Marlin et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la régulation des concessions autoroutières
Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation 2019-2022 et de réforme pour la justice
Proposition de loi de M. Pierre-Henri Dumont et plusieurs de ses collègues visant à légiférer en matière de nouveaux engins électriques
Proposition de loi de M. Louis Aliot visant à donner un caractère obligatoire à l’interdiction d’exercice d’activités professionnelles ou bénévoles au contact de mineurs et de majeurs protégés aux personnes condamnées pour des faits d’atteinte sexuelle sur mineur, de diffusion et de détention de documents pédopornographiques, de pédophilie, d’agressions et de viols sur majeurs protégés
Proposition de loi de M. Jean-Christophe Lagarde et plusieurs de ses collègues relative au financement de la recherche oncologique pédiatrique par l'industrie pharmaceutique
Proposition de loi de M. Jean-Marie Sermier et plusieurs de ses collègues visant à mieux accompagner les élus locaux confrontés aux stationnements illicites des gens du voyage
Proposition de loi de Mme Valérie Boyer et plusieurs de ses collègues visant à prévenir les risques de mutilations sexuelles féminines et à responsabiliser les parents
Proposition de résolution de M. Jean-Christophe Lagarde et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement à créer un fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
Proposition de loi de M. Éric Pauget et plusieurs de ses collègues visant à créer une « Grande cause municipale »
Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n°1297). (M. Éric Alauzet)
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n°1297). (M. Olivier Véran) - Comptes rendus
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n°1297). (M. Olivier Véran) - Avant-propos et synthèse
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n°1297). (M. Olivier Véran) - Avant-propos et synthèse
Rapport de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). (M. Joël Giraud) - ; Affaires européennes
Proposition de loi de M. Guillaume Peltier et plusieurs de ses collègues visant à baisser les tarifs des péages autoroutiers en cas de diminution temporaire de la vitesse maximale autorisée ou du nombre de voies de circulation
Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). - Prélèvement européen
Rapport de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (n°1297). (M. Olivier Véran) - Commentaires d'articles et annexes