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XIVe législature - Archives

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Trié(e)s par numéro

Tri :

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3114 Tome II

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Santé

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3114 Tome III

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3114 Tome IV

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3114 Tome V

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Emploi

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3114 Tome VI

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Travail

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3114 Tome VII

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113

    - Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096).

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113 Tome I

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113 Tome II

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113 Tome III

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Aide publique au développement

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113 Tome IV

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Défense

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113 Tome IX

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Prélèvement européen

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113 Tome V

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113 Tome VI

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Commerce extérieur

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113 Tome VII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Immigration, asile et intégration

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3113 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112

    - Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096).

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome I

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Première partie (avis)

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome II

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Tourisme

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome III

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Agriculture et alimentation

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome IV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Forêt

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome IX

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Industrie

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome V

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome VI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Entreprises

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome VII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Commerce extérieur

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Communications électroniques et économie numérique

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome X

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Économie : Postes

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome XI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Égalité des territoires et logement : Logement

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome XII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Outre-mer

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome XIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Politique des territoires : Ville

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3112 Tome XIV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111

    - Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096).

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome I

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome II

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome III

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Culture : Patrimoines

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome IV

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Enseignement scolaire

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome IX

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome V

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome VI

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Presse

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome VII

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche

  • Budget : loi de finances 2016 - N° 3111 Tome X

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096). - Sport, jeunesse et vie associative

  • Outre-mer : actualisation du droit - N° 2941

    - Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la modernisation du droit de l'outre-mer (n°2910). (M. Yves Blein)

  • Justice : droit des étrangers - N° 2919

    - Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n°2183). (M. Kader Arif)

  • Justice : droit des étrangers - N° 2916

    - Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au droit des étrangers en France (n°2183). (Mme Valérie Corre)

  • Travail : organisation de la manutention dans les ports maritimes - N° 2871

    - Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Sébastien Denaja et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (2790). (M. Henri Jibrayel)

  • Culture : deuxième dividende numérique et télévision numérique terrestre - N° 2863

    - Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux, Patrick Bloche et Mme Corinne Erhel et les membres du groupe Socialiste, républicain et citoyen et apparentés relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (2822). (Mme Corinne Erhel)

  • Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019 - N° 2806

    - Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779). (M. Gwenegan Bui)

  • Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019 - N° 2804

    - Avis de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779). (M. Jean Launay)

  • Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019 - N° 2803

    - Avis de la commission des lois sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°2779). (M. Hugues Fourage)

  • Travail : dialogue social et emploi - N° 2773

    - Avis de la commission des finances sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2739). (M. Dominique Lefebvre)

  • Travail : dialogue social et emploi - N° 2770

    - Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au dialogue social et à l'emploi (n°2739). (M. Jean-Patrick Gille)

  • Famille : protection de l'enfant - N° 2743

    - Avis de la commission des lois sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n°2652 rectifié). (Mme Marie-Anne Chapdelaine)

  • Police et sécurité : renseignement - N° 2691

    - Avis de la commission de la défense sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement (n°2669). (M. Philippe Nauche)

  • Entreprises : devoir de vigilance des entreprises donneuses d'ordre - N° 2627

    - Avis de la commission du développement durable sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (2578). (M. Serge Bardy)

  • Entreprises : devoir de vigilance des entreprises donneuses d'ordre - N° 2625

    - Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (2578). (Mme Annick Le Loch)

  • Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe) - N° 2549

    - Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (M. Stéphane Travert)

  • Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe) - N° 2546

    - Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (M. Florent Boudié)

  • Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe) - N° 2545

    - Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (M. Germinal Peiro)

  • Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe) - N° 2544

    - Avis de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (Mme Christine Pires Beaune)

  • Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe) - N° 2542

    - Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n°2529). (Mme Monique Iborra)

  • Questions sociales et santé : exposition aux ondes électromagnétiques - N° 2501

    - Avis de la commission du développement durable sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques (n°2065). (Mme Suzanne Tallard)

  • Recherche : instauration d'un principe d'innovation responsable - N° 2394

    - Avis de la commission du développement durable sur la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer un principe d'innovation responsable (2293). (Mme Sabine Buis)

  • Recherche : instauration d'un principe d'innovation responsable - N° 2393

    - Avis de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi constitutionnelle de MM. Éric Woerth et Damien Abad et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer un principe d'innovation responsable (2293). (M. Philippe Kemel)

  • Affaires étrangères : réforme du droit d'asile - N° 2366

    - Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l'asile (n°2182). (M. Jean-Louis Touraine)

  • Affaires étrangères : réforme du droit d'asile - N° 2357

    - Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la réforme de l'asile (n°2182). (Mme Chantal Guittet)

  • Sécurité sociale : loi de financement 2015 - N° 2298

    - Avis de la commission des finances sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n°2252). (M. Dominique Lefebvre)

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267

    - Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome I

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Administration générale et territoriale de l'État : Administration territoriale de l'Etat et pilotage des politiques de l'Intérieur

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome II

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Administration générale et territoriale de l'État : Vie politique, cultuelle et associative

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome III

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome IV

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Immigration, asile et intégration : Immigration, intégration et accès à la nationalité française

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome IX

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Protection judiciaire de la jeunesse

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome V

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Immigration, asile et intégration : Asile

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome VI

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Administration pénitentiaire

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome VII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Accès au droit et à la justice et aide aux victimes

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome VIII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Justice : Justice administrative et judiciaire

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome X

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Outre-mer : Départements d'Outre-mer

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome XI

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Outre-mer : Collectivités d'Outre-mer, Nouvelle-Calédonie et Terres Australes et Antarctiques françaises

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome XII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Relations avec les collectivités territoriales

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome XIII

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sécurités : Sécurité

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2267 Tome XIV

    Avis de la commission des lois sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sécurités : Sécurité civile

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266

    - Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome I

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Protection de l'environnement et prévention des risques

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome II

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Politiques de développement durable

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome III

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Paysages, eau et biodiversité

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome IV

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Transition écologique

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome IX

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines du développement durable

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome V

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports terrestres et fluviaux

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome VI

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Transports aériens

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome VII

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Transports : Affaires maritimes

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome VIII

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Politique des territoires

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2266 Tome X

    Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2265

    - Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2265 Tome I

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2265 Tome II

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Environnement et prospective de la politique de défense

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2265 Tome III

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Soutien et logistique interarmées

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2265 Tome IV

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2265 Tome V

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Préparation et emploi des forces : Marine

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2265 Tome VI

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Préparation et emploi des forces : Air

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2265 Tome VII

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense : Équipement des forces - Dissuasion

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2265 Tome VIII

    Avis de la commission de la défense sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sécurités : Gendarmerie nationale

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2264

    - Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2264 Tome I

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Égalité des territoires et logement : Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2264 Tome II

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Santé

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2264 Tome III

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Solidarité

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2264 Tome IV

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Solidarité, insertion et égalité des chances : Handicap et dépendance

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2264 Tome V

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Travail et emploi : Emploi

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2264 Tome VI

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Travail et emploi : Travail

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2264 Tome VII

    Avis de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Travail et emploi : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263

    - Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263 Tome I

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263 Tome II

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263 Tome III

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Aide publique au développement

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263 Tome IV

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Défense

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263 Tome IX

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Prélèvement européen

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263 Tome V

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263 Tome VI

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Commerce extérieur

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263 Tome VII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Immigration, asile et intégration

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2263 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262

    - Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome I

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Forêt

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome II

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Pêche

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome III

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Écologie, développement et mobilité durables : Énergie

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome IV

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Entreprises

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome IX

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Postes

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome V

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome VI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Commerce extérieur

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome VII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Communications électroniques et économie numérique

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Économie : Industrie

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome X

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Politique des territoires : Ville

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome XI

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Égalité des territoires et logement : Logement

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome XII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Outre-mer

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2262 Tome XIII

    Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Grands organismes de recherche

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261

    - Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234).

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome I

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome II

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Culture : Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome III

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Culture : Patrimoines

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome IV

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Enseignement scolaire

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome IX

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome V

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome VI

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Presse

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome VII

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome VIII

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Recherche et enseignement supérieur : Recherche

  • Budget : loi de finances 2015 - N° 2261 Tome X

    Avis de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi de finances pour 2015 (n°2234). - Sport, jeunesse et vie associative

  • Affaires étrangères : accord avec les Etats-Unis relative à la mise en œuvre de la loi FATCA sur les comptes bancaires étrangers - N° 2193

    - Avis de la commission des finances sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique en vue d'améliorer le respect des obligations fiscales à l'échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA ») (n°2179). (M. Yann Galut)

  • Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement - N° 2119

    - Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°1994). (Mme Fanny Dombre Coste)

  • Environnement : présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité - N° 2107

    - Avis de la commission du développement durable sur la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (2055 rectifié). (Mme Geneviève Gaillard)

  • Collectivités territoriales : délimitation des régions et calendrier électoral - N° 2106

    - Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n°2100). (M. Florent Boudié)

  • Traités et conventions : ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 - N° 2096

    - Avis de la commission du développement durable sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n°1880). (M. Arnaud Leroy)