Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Documents par...
  4. Rapports d'information

Rapports d'information

XVIIe législature

Partager

Trié(e)s par numéro

Tri :

  • Projet de loi de finances pour 2025 - N° 540

    - Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2025 (Mme Julie Delpech et Mme Céline Thiébault-Martinez)

  • Projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel - N° 537

    - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens 2024-2028 de France Télévisions, France Médias Monde, Radio France et de l’Institut national de l’audiovisuel (Mme Céline Calvez et Mme Sophie Taillé-Polian)

  • La semaine de quatre jours - N° 460

    - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la semaine de quatre jours (M. François Gernigon et M. Stéphane Viry)

  • Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2024-2028 - N° 316

    - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2024-2028 (M. Alain David et M. Jean-François Portarrieu)

  • La gestion de la dette sociale - N° 302

    - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gestion de la dette sociale (M. Hadrien Clouet et Mme Stéphanie Rist)

  • La fiscalité de l’épargne retraite par capitalisation - N° 288

    - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité de l’épargne retraite par capitalisation (Mme Félicie Gérard et M. Charles de Courson)

  • Avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens d’Expertise France pour la période 2024-2026 - N° 184

    - Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens d’Expertise France pour la période 2024-2026 (Mme Eléonore Caroit et Mme Marine Hamelet)