Rapports de l'office (thématiques)

XIIe législature

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  • Rapport sur les perspectives de developpement des productions agricoles à usage non alimentaire - N°  3345

    Rapport sur les perspectives de developpement des productions agricoles à usage non alimentaire

  • Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire - N°  1827

    Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire

  • Rapport sur de la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation - N°  1054

    Rapport sur de la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation

  • Rapport sur la television à haute définition numérique - N°  3247

    Rapport sur la television à haute définition numérique

  • Rapport sur la télévision à haute définition - N°  752

    Rapport sur la télévision à haute définition

  • Rapport sur Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société - N°  526

    Rapport sur Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société

  • Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information - N°  45

    Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information

  • Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre - N°  2757

    Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre

  • Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines - N°  3498

    Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

  • Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique - N°  1487

    Rapport sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique

  • Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires - N°  2198

    Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires

  • Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal. - N°  1407

    Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal.

  • Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée de la société de l'information - N°  3335

    Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée de la société de l'information

  • Rapport sur quelques consequences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernetique ? - N°  1980

    Rapport sur quelques consequences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernetique ?

  • Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale - N°  1818

    Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale

  • Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) - N°  3793

    Rapport sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR)

  • Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque - N°  3425

    Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque

  • Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - N°  3197

    Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable

  • Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - N°  2159

    Rapport sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

  • Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires - N°  3571

    Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires

  • Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés - N°  3101

    Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés

  • Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement - N°  2257

    Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement

  • Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals - N°  1693

    Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals

  • Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale - N°  978

    Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale

  • Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires - N°  541

    Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires

  • Rapport sur Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" - N°  3192

    Rapport sur Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"

  • Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs. Tome II : compte rendu de l'audition du 13 février 2003 - N°  814

    Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs. Tome II : compte rendu de l'audition du 13 février 2003

  • Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs - N°  3641

    Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs

  • Rapport sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006) - N°  3302

    Rapport sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006)

  • Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France - N°  705

    Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

  • Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l''eau potable et traitement des eaux résiduaires) - N°  2218

    Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l''eau potable et traitement des eaux résiduaires)

  • Rapport sur le contrôle de la sécurité des installations nucléaires (7e rapport) - N°  3491

    Rapport sur le contrôle de la sécurité des installations nucléaires (7e rapport)

  • Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils - N°  2689

    Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (6e rapport) - N°  2651

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (6e rapport)

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport) - N°  1825

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport)

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport) - N°  1008

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport)

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (3e rapport) - N°  2765

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (3e rapport)

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (2e rapport) - N°  2417

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (2e rapport)

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurite des installations nucléaires (1er rapport) - N°  1843

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurite des installations nucléaires (1er rapport)

  • Rapport sur les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et l''organisation de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - N°  1156

    Rapport sur les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et l''organisation de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires

  • Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques - N°  2965

    Rapport sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques

  • Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs - N°  832

    Rapport sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs

  • Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension - N°  3477

    Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension

  • Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables - N°  3415

    Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

  • Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible - N°  3216

    Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants - N°  2974

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires. - N°  2331

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires.

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - deuxième partie : le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires - N°  1496

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - deuxième partie : le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires

  • Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité - N°  1359

    Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité

  • Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - (8e rapport) - Première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand - Tome I : Conclusions du rapporteur, Tome II : Compte rendu de l'audition du 4 mars 1998 - N°  971

    Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - (8e rapport) - Première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand - Tome I : Conclusions du rapporteur, Tome II : Compte rendu de l'audition du 4 mars 1998

  • Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre - N°  2757

    Rapport sur la définition et les implications du concept de la voiture propre

  • Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe - N°  2046

    Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

  • Rapport sur la charte de l'environnement (audition publique) - N°  869

    Rapport sur la charte de l'environnement (audition publique)

  • Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100 - N°  3603

    Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100

  • Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé - N°  2979

    Rapport sur les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé

  • Rapport sur l'interet du vehicule electrique au regard de la protection de l'environnement - N°  680

    Rapport sur l'interet du vehicule electrique au regard de la protection de l'environnement

  • Rapport sur les problemes poses par le traitement des dechets hospitaliers - N°  3253

    Rapport sur les problemes poses par le traitement des dechets hospitaliers

  • Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône - N°  3250

    Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône

  • Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagers - N°  3246

    Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagers

  • Rapport sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique - N°  3027

    Rapport sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique

  • Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs - N°  2624

    Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs

  • Rapport sur les problèmes posés par le traitement des déchets menagers, industriels et hospitaliers - N°  2146

    Rapport sur les problèmes posés par le traitement des déchets menagers, industriels et hospitaliers

  • Rapport sur la gestion des dechets nucléaires à haute activité - N°  1839

    Rapport sur la gestion des dechets nucléaires à haute activité

  • Rapport sur les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions - N°  1573

    Rapport sur les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions

  • Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives - N°  3033

    Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives

  • Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne - N°  2501

    Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne

  • Rapport sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - N°  1481

    Rapport sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale

  • Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique - N°  1181

    Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique

  • Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique - N°  1783

    Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique

  • Rapport sur l'expertise scientifique (compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005) - N°  2890

    Rapport sur l'expertise scientifique (compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005)

  • Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire - N°  3121

    Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire

  • Rapport sur le protocole de Londres relatif au brevet européen (compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006) - N°  3169

    Rapport sur le protocole de Londres relatif au brevet européen (compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006)

  • Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions - N°  3167

    Rapport sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions

  • Rapport sur la brevetabilité du vivant - N°  3502

    Rapport sur la brevetabilité du vivant

  • Rapport sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique - N°  3702

    Rapport sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique

  • Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace. - N°  3676

    Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace.

  • Rapport sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006) - N°  3658

    Rapport sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006)

  • Rapport sur "Nanosciences et progrès médical" - N°  1588

    Rapport sur "Nanosciences et progrès médical"

  • Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre - N°  938

    Rapport sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre

  • Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir. - N°  769

    Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir.

  • Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - N°  566

    Rapport sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies

  • Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome II : le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France et en Europe - N°  2821

    Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome II : le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée en France et en Europe

  • Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises - Tome I : conclusions du rapporteur - Tome II : actes du colloque du 27 juin 2000""L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés""" - N°  2330

    Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises - Tome I : conclusions du rapporteur - Tome II : actes du colloque du 27 juin 2000""L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés"""

  • Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome I : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron - N°  2258

    Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe - Tome I : Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron

  • Rapport sur Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique - N°  1871

    Rapport sur Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique

  • Rapport sur les orientations de la politique de la recherche - N°  1383

    Rapport sur les orientations de la politique de la recherche

  • Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain - N°  2017

    Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain

  • Rapport sur la tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007) - N°  3791

    Rapport sur la tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)

  • Rapport sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (compte rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006) - N°  3431

    Rapport sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux (compte rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006)

  • Rapport sur le risque épidémique - N°  2327

    Rapport sur le risque épidémique

  • Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme - N°  2108

    Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

  • Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments - N°  1543

    Rapport sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments

  • Rapport sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (audition publique du 29 janvier 2004) - N°  1505

    Rapport sur l'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise (audition publique du 29 janvier 2004)

  • Rapport sur l'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir - N°  329

    Rapport sur l'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir

  • Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant - N°  2588

    Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant

  • Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France - N°  1540

    Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France

  • Rapport sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005) - N°  2891

    Rapport sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005)

  • Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé - N°  1686

    Rapport sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé

  • Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé - N°  346

    Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé

  • Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications - N°  3519

    Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications

  • Rapport sur les reponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problemes de la saturation des axes nord/sud - N°  1081

    Rapport sur les reponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problemes de la saturation des axes nord/sud

  • Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique - N°  2713

    Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique

  • Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'Homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. - N°  2588

    Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'Homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française.

  • Rapport sur les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français - N°  2388

    Rapport sur les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français